Grenelle II
(Environnement : engagement national pour l'environnement)
Chapitre 1 : BÂTIMENTS ET URBANISME
- Section 1 : Amélioration de la performance énergétique des bâtiments
- Amendements proposant un article additionel avant l'article 1er : n° 262 n° 472 n° 477
- Article 1er (1 commentaire, 46 amendements : n° 1603 n° 1612 n° 1626 n° 1627 adopté n° 199 n° 263 n° 264 n° 265 n° 266 n° 267 n° 268 n° 269 n° 271 n° 273 n° 276 n° 278 n° 280 n° 282 n° 283 adopté n° 292 n° 293 n° 303 adopté n° 348 n° 349 adopté n° 353 n° 354 n° 355 n° 385 n° 387 n° 388 adopté n° 390 n° 396 n° 399 adopté n° 40 n° 400 n° 401 n° 444 n° 445 n° 446 n° 453 n° 454 n° 533 n° 65 adopté n° 69 n° 86 adopté n° 87 adopté )
Cet article introduit plusieurs dispositions visant à améliorer la prise en compte de la performance énergétique des bâtiments neufs et des bâtiments existants.I. - 1° b) La conception d'un bâtiment énergétiquement très performant impose qu'au sta...
- Amendements proposant un article additionel après l'article 1er : n° 296 n° 334 n° 337 n° 393 n° 394
- Article 1er bis (3 amendements : n° 132 adopté n° 304 adopté n° 402 )
Cet article vise à donner aux personnes faisant construire un bâtiment, qui vont se trouver soumises à l’obligation de déposer une attestation de conformité à la réglementation thermique, le moyen d’obtenir de leur prestataire les travaux de corre...
- Article 2 (13 amendements : n° 1098 n° 287 n° 288 n° 290 n° 291 n° 302 n° 306 n° 307 n° 309 n° 311 n° 497 n° 514 n° 534 )
Actuellement, les réglementations thermiques pour le parc existant s'appliquent lorsque des travaux énergétiques sont réalisés, obligeant les propriétaires à respecter soit des critères minimaux sur les produits et systèmes mis en oeuvre, soit une...
- Article 2 bis A
Cet article propose d'étendre aux organismes qui contribuent au logement des personnes défavorisées, visés à l'article L. 365-1 du code de la construction de l'habitation, le bénéfice du dégrèvement de la taxe foncière sur les propriétés bâties po...
- Article 2 bis B (1 amendement : n° 1633 )
- Article 2 bis C (1 amendement : n° 1634 )
- Article 3 (6 commentaires, 16 amendements : n° 133 adopté n° 200 adopté n° 201 adopté n° 335 n° 347 n° 350 n° 397 n° 434 n° 435 n° 436 n° 437 n° 438 n° 439 n° 440 n° 441 n° 560 )
Cet article vise à faciliter la réalisation de diagnostics de performance énergétique et de travaux d'économie d'énergie dans les copropriétés. 1° Obligation de lancer des consultations auprès de prestataires en service d'efficacité énergétique.Il...
- Amendements proposant un article additionel après l'article 3 : n° 1643 adopté n° 1644 adopté n° 202 n° 207 n° 305 adopté n° 496
- Article 3 bis AA
Le secteur du bâtiment constitue un domaine clé pour l'atteinte des objectifs fixés dans le cadre du Grenelle de l'environnement.Dans ce contexte, il importe d'affirmer clairement le rôle du Centre Scientifique et Technique du Bâtiment en termes d...
- Article 3 bis AB (3 amendements : n° 134 n° 136 n° 1635 adopté )
Cet article a pour objet d’encourager la production d’une offre nouvelle de logements en accession sociale à la propriété, répondant à des critères environnementaux exigeants.A cette fin, il est proposé d’allonger de 5 ans la durée d'exonération d...
- Article 3 bis AC (1 amendement : n° 137 adopté )
Dans le droit en vigueur, l’article 7 de la loi de 1989 sur les rapports locatifs précise les obligations auxquelles est assujetti le locataire (payer loyer et charges, user paisiblement des locaux loués, répondre des dégradations et pertes surven...
- Article 3 bis A (9 amendements : n° 1620 adopté n° 1621 adopté n° 1622 n° 1623 n° 239 n° 297 adopté n° 339 n° 392 n° 479 )
Dans la mesure où les collectivités sont de plus en plus souvent appelées à répondre à des demandes de ménages qui ne peuvent plus subvenir à leurs dépenses énergétiques. Pour prévoir en amont des actions de lutte contre la précarité énergétique, ...
- Amendements proposant un article additionel après l'article 3 bis A : n° 340 n° 341 n° 342 n° 343
- Section 2 : Dispositions relatives à l'urbanisme
Le projet de loi renforce le code de l'urbanisme en tant qu'outil au service du développement et de l'aménagement durable des territoires conformément aux orientations du Grenelle de l'environnement.En premier lieu, il complète les dispositions s...
- Amendement proposant un article additionel avant l'article 4 : n° 535
- Article 4 (10 commentaires, 7 amendements : n° 138 adopté n° 139 adopté n° 140 adopté n° 346 n° 389 n° 448 n° 491 )
Cet article rend inopposables à toute demande d'autorisation d'occupation ou d'utilisation du sol les dispositions d'urbanisme qui s'opposeraient à l'installation d'un dispositif individuel de production d'énergie renouvelable ou de tout matériau ...
- Article 5 (28 amendements : n° 101 n° 102 n° 141 adopté n° 143 adopté n° 144 adopté n° 145 adopté n° 204 n° 206 n° 208 n° 238 n° 365 n° 368 n° 370 n° 371 n° 372 n° 373 n° 374 n° 375 n° 442 n° 449 n° 450 n° 456 n° 457 n° 492 n° 493 n° 494 n° 536 n° 59 )
Cet article a pour objet de permettre la création de directives territoriales d'aménagement et de développement durable.Le I permet à l'État de définir des directives territoriales d'aménagement et de développement durables en association avec les...
- Amendements proposant un article additionel après l'article 5 : n° 376 n° 377
- Article 6 (12 amendements : n° 146 n° 261 n° 326 n° 351 n° 378 n° 379 n° 458 n° 459 n° 537 n° 539 n° 540 n° 62 )
Cet article complète les objectifs précédemment assignés aux documents d'urbanisme (SCOT, PLU, cartes communales) : réduction de la consommation de l'espace, répartition territorialement équilibrée des commerces et des services, amélioration des p...
- Article 7 (3 amendements : n° 380 n° 495 n° 538 )
Cet article a pour objet de définir par la loi et non plus par le règlement ce qui peut être qualifié de projet d'intérêt général (PIG). Il s'agit d'élargir et d'unifier ce qui peut être qualifié de projet d'intérêt général par l'État afin de perm...
- Article 8 (3 amendements : n° 147 adopté n° 148 adopté n° 149 adopté )
Cet article procède à une modification de l'article L. 121-10 en prévoyant que les plans locaux d'urbanisme qui intègrent les dispositions des plans de déplacement urbains et les directives territoriales d'aménagement et de développement durable n...
- Article 9 (52 amendements : n° 103 n° 150 adopté n° 151 adopté n° 152 adopté n° 153 adopté n° 154 n° 1646 adopté n° 17 n° 176 adopté n° 177 adopté n° 178 adopté n° 179 adopté n° 18 adopté n° 180 adopté n° 181 n° 182 adopté n° 205 adopté n° 240 n° 241 n° 244 n° 270 n° 286 n° 295 n° 313 n° 314 n° 318 n° 320 adopté n° 321 n° 325 n° 328 n° 330 n° 381 n° 382 n° 383 n° 384 n° 414 adopté n° 418 n° 420 n° 460 n° 476 n° 478 n° 500 n° 515 n° 518 n° 519 n° 520 n° 531 n° 541 n° 542 n° 7 n° 76 n° 77 )
Cet article conforte le rôle des SCOT en complétant ou en renforçant les outils existants liés à la mise en oeuvre de nouveaux objectifs : lutte contre les gaz à effet de serre, création de logements, renforcement du lien entre transports collecti...
- Article 9 bis
Cet article vise à imposer au préfet, avant d'accorder une dérogation à l'installation de certains équipements commerciaux dans une commune non couverte par un schéma de cohérence territoriale, de vérifier que cet équipement ne perturbe pas les éq...
- Amendements proposant un article additionel après l'article 9 bis : n° 294 n° 404
- Article 10 (54 amendements : n° 104 n° 105 n° 1613 n° 1615 n° 183 adopté n° 184 adopté n° 185 adopté n° 186 adopté n° 187 adopté n° 188 adopté n° 189 adopté n° 19 n° 190 adopté n° 191 adopté n° 192 n° 193 adopté n° 194 adopté n° 195 adopté n° 196 adopté n° 197 adopté n° 198 adopté n° 20 adopté n° 203 adopté n° 210 n° 22 n° 242 n° 243 n° 245 adopté n° 246 adopté n° 247 adopté n° 248 adopté n° 25 adopté n° 284 n° 319 n° 323 n° 332 n° 333 n° 352 n° 391 n° 405 n° 406 adopté n° 407 n° 419 n° 451 n° 461 n° 462 n° 474 n° 475 n° 498 n° 543 n° 544 n° 664 n° 78 n° 79 )
Cet article refonde les dispositions relatives au plan local d'urbanisme. Il propose de renforcer les possibilités de programmation ouvertes à ces documents. La réforme esquisse le principe selon lequel l'échelon de l'intercommunalité est pertinen...
- Amendements proposant un article additionel après l'article 10 : n° 452 n° 463 n° 505
- Article 11 (2 amendements : n° 422 n° 464 )
Cet article prévoit la possibilité de dépasser dans la limite de 30 % les règles relatives au gabarit, à la hauteur, à l'emprise au sol et à la densité d'occupation des sols, pour les constructions remplissant des critères de performance énergétiq...
- Amendements proposant un article additionel après l'article 11 : n° 41 n° 423 n° 465 n° 506 n° 507 n° 545
- Article 11 bis
La loi du 23 février 2005 a considérablement réduit le champ d’application de la loi « littoral » du 3 janvier 1986 sur les communes riveraines des lacs de montagne de plus de 1 000 hectares Annecy (74), Léman (74), Le Bourget (73), Serre-Ponçon (...
- Article 12 (1 amendement : n° 424 )
Cet article organise une procédure qui confère au préfet de région un pouvoir de substitution pour modifier ou réviser le schéma directeur de la région d'Île-de-France afin d'assurer sa compatibilité avec les règles et dispositions prévues au quat...
- Article 12 bis (6 amendements : n° 249 adopté n° 250 adopté n° 251 adopté n° 252 adopté n° 253 adopté n° 254 adopté )
Cet article prévoit la procédure permettant l’adaptation des documents dont la modification est rendue nécessaire par l’adoption d’une déclaration de projet.Tout d’abord, il opère une simplification importante des procédures car il permet que la d...
- Article 12 ter
La mise en œuvre des objectifs du Grenelle de l’environnement nécessite des instruments efficaces pour sanctionner les infractions au code de l’urbanisme, souvent consommatrices d’espace et synonymes d’atteintes à l’environnement ou aux paysages. ...
- Article 13 (3 amendements : n° 1647 adopté n° 425 n° 525 )
Cet article a pour objet de donner au gouvernement le droit, par ordonnances, de simplifier la lecture du code de l'urbanisme et de revoir les dispositions qui nécessitent une actualisation ou une réformeLa réforme permettra une clarification des ...
- Amendement proposant un article additionel après l'article 13 : n° 426
- Article 13 bis A (1 amendement : n° 255 adopté )
Cet article vise à permettre aux communautés d’agglomération et aux communautés de communes compétentes en matière d’urbanisme et d’environnement d’exercer l’action civile en cas d’infractions aux règles d’urbanisme.
- Article 13 ter (3 amendements : n° 256 adopté n° 527 n° 528 )
- Article 14 (1 commentaire, 23 amendements : n° 130 adopté n° 155 adopté n° 156 adopté n° 157 adopté n° 158 adopté n° 159 adopté n° 160 n° 161 adopté n° 162 adopté n° 163 adopté n° 164 adopté n° 165 adopté n° 166 adopté n° 257 adopté n° 258 adopté n° 259 adopté n° 260 n° 272 adopté n° 274 adopté n° 275 adopté n° 277 n° 279 adopté n° 428 )
Cet article vise, dans les zones de protection du patrimoine architectural, urbain, et paysager, à substituer à l'avis conforme de l'architecte des bâtiments de France un avis simple de ce même architecte. Cette disposition, qui assouplit et rend ...
- Article 14 bis
Assouplissement de la procédure de recours contre les avis de l'ABF dans les champs de protection des immeubles classés :légalisation des voies de recours administratif,fixation à deux mois du délai imparti au préfet pour statuer,inversion des con...
- Article 14 ter
Assouplissement de la procédure de recours contre les avis de l'ABF dans les champs de protection des immeubles classés :légalisation des voies de recours administratif,fixation à deux mois du délai imparti au préfet pour statuer,inversion des con...
- Article 15
Cet article précise la liste des articles du titre Ier qui s'appliquent à Mayotte en tenant compte du principe de spécialité législative qui s'applique à cette collectivité en matière d'urbanisme.
- Amendements proposant un article additionel après l'article 15 : n° 1648 adopté n° 70
- Section 3 : Publicité extérieure, enseignes et préenseignes
- Article 15 quater (37 amendements : n° 167 adopté n° 168 adopté n° 169 adopté n° 170 adopté n° 171 adopté n° 209 n° 213 n° 214 n° 215 n° 216 n° 229 n° 230 n° 231 adopté n° 232 adopté n° 233 adopté n° 234 n° 300 n° 308 n° 317 n° 324 n° 386 n° 416 n° 467 n° 468 n° 469 n° 50 n° 509 n° 510 n° 511 n° 562 n° 563 adopté n° 57 n° 575 n° 576 n° 577 n° 578 n° 63 )
Cet article tend à simplifier les procédures d'élaboration des règlements locaux de publicité, tout en intégrant cette démarche dans un cadre urbanistique plus global.La loi du 29 décembre 1979 relative à la publicité, aux enseignes et préenseigne...
- Amendement proposant un article additionel après l'article 15 quater : n° 470
- Article 15 quinquies A
L’article L. 581-8 du code de l’environnement interdit toute publicité à l’intérieur des agglomérations incluses dans l’aire d’adhésion d’un parc national. Les dérogations à cette prohibition, tout comme les règles éventuellement édictées par le r...
- Article 15 quinquies B
L’article L. 581-8 du code de l’environnement interdit toute publicité à l’intérieur des agglomérations incluses dans des parcs naturels régionaux. Les dérogations à cette prohibition, tout comme les règles éventuellement édictées par le règlement...
- Article 15 quinquies C
Afin de ménager une transition avant l’entrée en vigueur de la réforme proposée par le projet de loi en matière de réglementation de la publicité, et de permettre l’aboutissement des règlements dont l’élaboration, en cours, est déjà fort avancée, ...
- Article 15 quinquies (13 amendements : n° 172 adopté n° 211 n° 217 n° 218 n° 235 adopté n° 236 adopté n° 417 n° 427 n° 431 n° 432 n° 443 n° 471 n° 473 adopté )
Cet article complète les prescriptions applicables en matière de publicité extérieure dans un double objectif :d'une part, pour prévoir l'édiction de règles de densité afin d'encadrer l'installation des dispositifs publicitaires ;d'autre part, pou...
- Amendement proposant un article additionel après l'article 15 quinquies : n° 415
- Article 15 sexies (8 amendements : n° 1619 n° 1624 n° 173 adopté n° 212 n° 219 n° 226 n° 237 n° 398 )
Cet article vise à ouvrir la possibilité de prévoir des espaces consacrés à la publicité sur les bâches d'échafaudage.Cette disposition vient « contrebalancer » la suppression des zones de publicité élargie. Cette possibilité serait néanmoins stri...
- Article 15 septies (3 amendements : n° 175 adopté n° 579 n° 58 )
Cet article fixe une « date-butoir » au-delà de laquelle les préenseignes dites dérogatoires devront être supprimées et remplacées, notamment, par un dispositif tel que la signalisation d'information locale (SIL).Ces préenseignes dérogent actuelle...
- Article 15 octies
Afin de les rendre plus dissuasives, il est proposé d'augmenter significativement les amendes administratives qui punissent les infractions à la réglementation de la publicité.
- Article 15 nonies A (1 amendement : n° 174 adopté )
Le projet de loi renforce les sanctions, pécuniaires notamment, aux infractions en matière de publicité. Est ainsi doublé le montant de l’amende administrative, de l’amende pénale et de l’astreinte pénale. Il est proposé d’augmenter également le m...
- Article 15 nonies
Afin de les rendre plus dissuasives, il est proposé d'augmenter significativement les amendes pénales ainsi que l'astreinte pénale qui punissent les infractions à la réglementation de la publicité.
- Article 15 decies
La procédure de dépose d'office, actuellement applicable aux infractions les plus graves (interdictions absolues de publicité telles que MH, sites classés ou arbres, absence de déclaration préalable, autorisation du propriétaire du lieu) est étend...
- Article 15 undecies (2 amendements : n° 580 n° 581 )
Cet article tend à compléter l'article L. 111-1-4 du code de l'urbanisme en vue d'améliorer l'insertion paysagère des dispositifs publicitaires qui seraient autorisés au niveau des « entrées de ville ».Cet article du code de l'urbanisme, introduit...
- Article 15 duodecies (2 amendements : n° 512 n° 564 )
Les établissements de coopération intercommunale compétents en matière de plan local d’urbanisme étant désormais compétents pour élaborer des règlements locaux de publicité, leur représentation au sein de la commission des sites ...
- Article 15 terdecies (2 amendements : n° 513 n° 565 )
En l’état du droit, l’article L. 581-22 du code de l’environnement prévoit que lorsqu'elle est consultée en matière de publicité, la commission départementale compétente en matière de sites est complétée par des représentants de la commune et des ...
- Article 15 quaterdecies
L’article 398-1 du code de procédure pénale énonce la liste des délits pour le jugement desquels, par dérogation au droit commun fixé par l’article 398, le tribunal correctionnel est composé d’un seul magistrat exerçant les pouvoirs conférés au pr...
- Article 15 quater (37 amendements : n° 167 adopté n° 168 adopté n° 169 adopté n° 170 adopté n° 171 adopté n° 209 n° 213 n° 214 n° 215 n° 216 n° 229 n° 230 n° 231 adopté n° 232 adopté n° 233 adopté n° 234 n° 300 n° 308 n° 317 n° 324 n° 386 n° 416 n° 467 n° 468 n° 469 n° 50 n° 509 n° 510 n° 511 n° 562 n° 563 adopté n° 57 n° 575 n° 576 n° 577 n° 578 n° 63 )
