Dossiers parlementaires de Marc Le Fur
- Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 projet de loi de finances pour 2011 (218 interventions)
- Ordre du jour de la prochaine séance (217 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2010 (188 interventions)
- Modernisation de l'agriculture et de la pêche (151 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2009 (150 interventions)
- Rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail (129 interventions)
- Application des articles 34-1 39 et 44 de la constitution (129 interventions)
- Modernisation de l'économie (121 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2012 (121 interventions)
- Dialogue social et continuité du service public dans les transports terrestres (111 interventions)
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 (110 interventions)
- Protection de la création sur internet (109 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2008 (106 interventions)
- Développement économique des outre-mer (105 interventions)
- Stabilité des institutions et transparence de la vie politique en polynésie française (91 interventions)
- Simplification du droit et allègement des démarches administratives (90 interventions)
- Grenelle de l'environnement (87 interventions)
- Projet de loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure (82 interventions)
- Projet de loi de finances rectificative pour 2008 (79 interventions)
- Ouverture à la concurrence des jeux d'argent en ligne (79 interventions)
- Travail emploi et pouvoir d'achat (78 interventions)
- Réforme de l'hôpital (75 interventions)
- Nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public (74 interventions)
- Modernisation des institutions de la ve république (73 interventions)
- Simplification et amélioration de la qualité du droit (73 interventions)
- Immigration intégration et nationalité (71 interventions)
- Bioéthique (68 interventions)
- Organismes génétiquement modifiés (63 interventions)
- Marché de l'électricité (58 interventions)
- Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (58 interventions)
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (55 interventions)
- Protection des personnes contre les chiens dangereux (54 interventions)
- Développement de la concurrence au service des consommateurs (54 interventions)
- Maîtrise de l'immigration intégration et asile (53 interventions)
- Protection des consommateurs (53 interventions)
- Équilibre des finances publiques (52 interventions)
- Logement et lutte contre l'exclusion (50 interventions)
- Pouvoir d'achat (50 interventions)
- Réduction du risque de récidive criminelle (47 interventions)
- Garde à vue (47 interventions)
- Réseaux consulaires commerce artisanat et services (46 interventions)
- Engagement national pour l'environnement (43 interventions)
- Projet de loi de finances rectificative pour 2010 (40 interventions)
- Revenus du travail (38 interventions)
- Réforme des retraites (38 interventions)
- Réforme des collectivités territoriales (37 interventions)
- Lutte contre les violences de groupes (36 interventions)
- Organisation du service public de l'emploi (35 interventions)
- Adaptation du droit des sociétés au droit communautaire (35 interventions)
- Projet de loi de finances rectificative pour 2009 (33 interventions)
- Modification de la loi portant réforme de l'hôpital (31 interventions)
- Encadrement de la profession d'agent sportif (28 interventions)
- Droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires publiques pendant le temps scolaire (27 interventions)
- Réforme de la prescription en matière civile (27 interventions)
- Formation des maîtres (25 interventions)
- Lutte contre le trafic de produits dopants (24 interventions)
- Création de la commission prévue à l'article 25 de la constitution et élection des députés (24 interventions)
- Organisation du service et information des passagers dans les entreprises de transport aérien (24 interventions)
- Maisons départementales des personnes handicapées (23 interventions)
- Élection des députés et des sénateurs. Élection de députés par les français établis hors de france. transparence financière de la vie politique. (21 interventions)
- Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère (21 interventions)
- Ouverture de la deuxième session extraordinaire de 2010-2011 (18 interventions)
- Sécurité des manèges (17 interventions)
- Enfance délaissée et adoption (16 interventions)
- Participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et jugement des mineurs (15 interventions)
- Service citoyen pour les mineurs délinquants (15 interventions)
- Application de l'article 11 de la constitution (15 interventions)
- Majoration des droits à construire (15 interventions)
- Interdiction de la dissimulation du visage dans l'espace public (14 interventions)
- Ordre du jour des prochaines séances (13 interventions)
- Ratification de l'ordonnance du 7 décembre 2006 relative à la valorisation des produits agricoles (13 interventions)
- Ratification de l'ordonnance du 12 mars 2007 relative au code du travail (13 interventions)
- Dérogations au repos dominical (12 interventions)
- Répartition du contentieux et allégement de certaines procédures juridictionnelles (12 interventions)
- Rénovation du dialogue social et diverses dispositions relatives à la fonction publique (11 interventions)
- Hommage de l'assemblée (11 interventions)
- Interdiction de la fracturation hydraulique (11 interventions)
- Protection de l'identité (11 interventions)
- Exécution des peines (11 interventions)
- Projet de loi de finances rectificative pour 2007 (10 interventions)
- Délimitation des circonscriptions des députés (10 interventions)
- Application du cinquième alinéa de l'article 13 de la constitution (10 interventions)
- Rappels au règlement (9 interventions)
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008 (8 interventions)
- La poste et les activités postales (8 interventions)
- Protection des consommateurs en matière de vente à distance (8 interventions)
- Lutte contre l'absentéisme scolaire (8 interventions)
- Ventes de meubles aux enchères publiques (8 interventions)
- Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (8 interventions)
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (7 interventions)
- Faciliter le maintien et la création d'emplois (7 interventions)
- Règlement définitif du budget de 2006 (7 interventions)
- Moyens du parlement pour le contrôle de l'action du gouvernement (7 interventions)
- Gendarmerie nationale (6 interventions)
- Modification de l'ordre du jour prioritaire (6 interventions)
- Règlement des comptes et rapport de gestion pour 2007 (6 interventions)
- Réforme portuaire (6 interventions)
- Libertés et responsabilités des universités (6 interventions)
- Lutte contre les discriminations (6 interventions)
- Fixation de l'ordre du jour (6 interventions)
- Nomination d'un député en mission temporaire (6 interventions)
- Nationalité des équipages de navires (6 interventions)
- Grand paris (6 interventions)
- Expérimentation du dossier médical sur clé usb (6 interventions)
- Réforme du crédit à la consommation (6 interventions)
- Projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2010 (6 interventions)
- Vacance de sièges de députés élus sénateurs (6 interventions)
- Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public (5 interventions)
- Modification de l'ordre du jour (5 interventions)
- Développement des sociétés publiques locales (5 interventions)
- Dispositions relatives à la démocratie sociale (5 interventions)
- Prix du livre numérique (5 interventions)
- Déclaration du gouvernement sur les langues régionales et débat sur cette déclaration (5 interventions)
- Renforcement de la peine d'interdiction du territoire et répression des délinquants réitérants (5 interventions)
- Débat sur la situation économique sociale et financière de la france (4 interventions)
- Lutte contre le terrorisme et contrôles frontaliers (4 interventions)
- Débat sur l'application de la loi relative à la modernisation de l'économie (4 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2011 (4 interventions)
- Approbation de conventions et d'accords internationaux (4 interventions)
- Mesures d'urgence en faveur des villes et des quartiers en difficulté (4 interventions)
- Mesures urgentes en faveur du logement (4 interventions)
- Débat sur la mise en oeuvre des décisions du conseil interministériel de l'outre-mer du 6 novembre 2009 (4 interventions)
- Modification de l'article 121 de la loi organique n (4 interventions)
- Commémoration de tous les morts pour la france (4 interventions)
- Accords france-Émirats arabes unis relatifs au musée universel d'abou dabi (3 interventions)
- Convention contre la torture (3 interventions)
- Tarifs réglementés d'électricité et de gaz naturel (3 interventions)
- Législation funéraire (3 interventions)
- Protection des personnes contre les disparitions forcées (3 interventions)
- Modernisation du marché du travail (3 interventions)
- Entrepreneur individuel à responsabilité limitée (3 interventions)
- Débat sur les relations entre l'union européenne et les pays d'afrique des caraïbes et du pacifique (3 interventions)
- Application de l'article 65 de la constitution (3 interventions)
- Instauration d'un mécanisme de prévention de la surpopulation pénitentiaire (3 interventions)
- Débat sur les conséquences environnementales de l'exploitation des huiles et gaz de schiste en france (3 interventions)
- Renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé (3 interventions)
- Sanction de la violation du secret des affaires (3 interventions)
- Revenu de solidarité active (2 interventions)
- Démission d'un député (2 interventions)
- Répression du terrorisme (2 interventions)
- Modification de l'accord instituant une commission internationale pour le service international de recherches (2 interventions)
- Débat d'orientation des finances publiques pour 2009 (2 interventions)
- Déclaration de m. le président sur le passage de la flamme olympique (2 interventions)
- Ressources propres des communautés européennes (2 interventions)
- Déclaration du gouvernement préalable au conseil européen et débat sur cette déclaration (2 interventions)
- Débat sur l'évolution de l'emploi industriel (2 interventions)
- Équipement numérique des établissements de spectacles cinématographiques (2 interventions)
- Convocation du parlement en session extraordinaire (2 interventions)
- Adaptation de la législation au droit de l'union européenne (2 interventions)
- Débat sur la mise en oeuvre de la révision générale des politiques publiques (2 interventions)
- Rénovation du réseau express régional d'Île-de-france (2 interventions)
- Simplification du droit (1 intervention)
- Mandat des membres du conseil économique social et environnemental (1 intervention)
- Accord sur le siège du bureau international des poids et mesures (1 intervention)
- Accord entre la france et le comité international des poids et mesures relatif au siège du bureau international des poids et mesures (1 intervention)
- Convention sur la protection internationale des adultes (1 intervention)
- Nominations de députés en mission temporaire (1 intervention)
- Projet de loi constitutionnelle modifiant le titre xv de la constitution (1 intervention)
- Article 11 de la constitution (1 intervention)
- Convention de coopération administrative france-principauté de monaco (1 intervention)
- Convention d'entraide judiciaire france-principauté de monaco (1 intervention)
- Accord de personnels france-costa rica (1 intervention)
- Convention france-italie relative au tunnel routier sous le mont-blanc (1 intervention)
- Administration générale et territoriale de l'État (1 intervention)
- Convocation du parlement en session extraordinaire. (1 intervention)
- Nomination de députés en mission temporaire (1 intervention)
- Cessation de mandat et remplacement d'un député (1 intervention)
- Proclamation d'une députée (1 intervention)
- Orientation des finances publiques pour 2011 (1 intervention)
- Élection des députés (1 intervention)
- Résultat de l'élection d'un juge suppléant de la cour de justice de la république (1 intervention)
- Suite des travaux (1 intervention)
- Élection de deux représentants supplémentaires au parlement européen (1 intervention)
- Position abolitionniste de la france en matière de prostitution (1 intervention)
