Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la proposition de loi de M. Jean-Frédéric Poisson et de plusieurs de ses collègues pour faciliter le maintien et la création d'emplois (no 1664).
Réunion du 27 mai 2009 à 15h00 — Faciliter le maintien et la création d'emplois, Discussion générale
Lundi soir, l'Assemblée a commencé d'entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale. La parole est à Mme Michèle Delaunay.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-sept heures quarante-cinq, est reprise à dix-sept heures cinquante.)
La séance est reprise. La parole est à Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'État chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique.
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 7, du règlement. La parole est à M. Christian Eckert.
J'appelle maintenant les articles de la proposition de loi dans le texte de la commission. À la demande du Gouvernement, la discussion des articles 9 à 11 et des amendements portant articles additionnels après l'article 11 est réservée jusqu'après les articles portant articles additionnels après l'article 13. La réserve est de droit. La paro...
Nous en venons aux amendements à l'article 1er. Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 8 et 56, tendant à supprimer cet article. La parole est à M. Roland Muzeau, pour défendre l'amendement n° 8.
