Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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La conférence des présidents, réunie ce matin, a arrêté, pour la semaine de contrôle du 1er mars, les propositions d'ordre du jour suivantes : Mardi 1er mars, l'après midi, après les questions au Gouvernement et les votes solennels, débat sur le rapport annuel de la Cour des comptes. Mercredi 2 mars : l'après midi, après les questions au G...
La Conférence des présidents, réunie ce matin, a arrêté pour les séances des mardi 15 et mercredi 16 février après-midi et soir les propositions d'ordre du jour suivantes : Proposition de loi relative au prix du livre numérique ; Proposition de loi relative aux maisons départementales des personnes handicapées et à la politique du handicap ; ...
La conférence des présidents, réunie ce matin, a arrêté, pour la semaine du 22 au 24 juin, les propositions d'ordre du jour suivantes : Mardi 22 juin, le matin : Questions orales sans débat ; L'après midi, après les questions au Gouvernement : Débat sur le principe de précaution ; Le soir : Deuxième lecture du projet de loi relatif aux ré...
La conférence des Présidents, réunie ce matin, a arrêté, pour les séances du mardi 23 au jeudi 25 février, les propositions d'ordre du jour suivantes Mardi 23 février, l'après-midi, après les questions au Gouvernement : Discussion du texte de trois CMP sur le projet de loi de finances rectificative, le projet sur la récidive et la proposition...
La conférence des présidents propose que l'ordre du jour de la semaine du 4 au 7 mai, réservée au contrôle de l'action du Gouvernement et à l'évaluation des politiques publiques, soit ainsi fixé : Mardi 5 mai, après les questions au Gouvernement, questions à Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités...
Mes chers collègues, je vous rappelle qu'en application de la nouvelle rédaction de l'article 48 de la Constitution, il appartient désormais à l'Assemblée de fixer, sur proposition de la conférence des présidents, l'ordre du jour qui ne relève pas du Gouvernement. La conférence des présidents propose que l'ordre du jour des deux semaines du 27...
