Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
63 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif aux organismes génétiquement modifiés (n°s 719,746).
La parole est à M. Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire.
La parole est à M. le ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire.
Hier soir, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement n° 41 rectifié à l'article 3.
Je suis saisi d'un amendement n°41 rectifié, qui fait l'objet de plusieurs sous-amendements. La parole est à M. Antoine Herth, rapporteur de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, pour soutenir l'amendement.
Les amendements nos 43 et 44 sont également rédactionnels. Même avis du Gouvernement. Je mets aux voix l'amendement n° 43. (L'amendement est adopté.)
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 279 et 447. La parole est à M. Yves Cochet, pour soutenir l'amendement n° 279.
Je mets aux voix par un seul vote les amendements nos 279 et 447. (Ces amendements ne sont pas adoptés.)
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 135 rectifié et 281. La parole est à M. François Grosdidier, pour soutenir l'amendement n° 135 rectifié.
Monsieur Grosdidier, nous avons procédé à la rectification que vous souhaitiez en portant le pourcentage à « 0,1 % ». Votre amendement devient donc l'amendement n° 135 deuxième rectification. La parole est à M. Yves Cochet, pour soutenir l'amendement n° 281.
Je suis saisi de trois amendements, nos 178 rectifié, 461 rectifié et 15 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Louis Giscard d'Estaing, pour soutenir l'amendement n° 178 rectifié.
L'amendement n° 15 rectifié est retiré. Quel est l'avis de la commission sur les deux amendements restant en discussion ?
Je suis saisi d'un amendement n° 411 portant article additionnel après l'article 3. La parole est à M. Jean-Yves Le Déaut, pour le soutenir.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 136 et 282. La parole est à M. François Grosdidier, s'il souhaite compléter son argumentation au sujet de l'amendement n° 136.
Je mets aux voix par un seul vote les amendements nos 136 et 282. (Protestations sur les bancs du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.) (Ces amendements ne sont pas adoptés.)
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-neuf heures quinze, est reprise à dix-neuf heures vingt-cinq.)
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 283, 296 et 448. La parole est à M. Yves Cochet, pour soutenir l'amendement n° 283.
Le temps de parole ne se compense pas de cette manière. Je vous prie de bien vouloir conclure.
Sur le vote des amendements nos 283, 296 et 448, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour soutenir l'amendement n° 448.
La parole est à M. Patrick Ollier, président de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, pour donner l'avis de la commission.
