Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi portant nouvelle organisation du marché de l'électricité (n° 2557). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est le suivant : trois heures et vingt-neuf minutes pour le groupe UMP, dont trente-trois amendements restent en discussion ; trois heures et quarante m...
Cet après-midi, l'Assemblée nationale a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'article 2, précédemment réservé.
La parole est à M. Jean-Claude Lenoir, rapporteur de la commission des affaires économiques, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 121.
La parole est à M. Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, pour donner l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 121.
L'amendement n° 142, de M. Lenoir, est de cohérence. (L'amendement n° 142, accepté par la commission et le Gouvernement, est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement, n° 12, portant article additionnel après l'article 2 bis. La parole est à M. Claude Gatignol.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 13 rectifié et 100. La parole est à M. François-Michel Gonnot, pour soutenir l'amendement n° 13 rectifié.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 99 rectifié et 182. La parole est à M. Jean Dionis du Séjour, pour soutenir l'amendement n° 99 rectifié.
Je suis saisi d'un amendement n° 47 de M. Gaubert, qui est défendu. (L'amendement n° 47, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
En conséquence, l'amendement n° 8 tombe. Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 65 et 93. La parole est à M. Michel Bouvard, pour soutenir l'amendement n° 65.
Nous en venons à plusieurs amendements portant articles additionnels après l'article 5. La parole est à M. François Brottes, pour soutenir l'amendement n° 34.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi portant nouvelle organisation du marché de l'électricité (nos 2451, 2557). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de trois heures cinquante-neuf pour le groupe UMP, dont soixante-quatorze amendements restent en discussion ; quatre heures vingt-sept pour l...
Hier soir, l'Assemblée a commencé l'examen des articles, s'arrêtant aux amendements nos 78 rectifié, 98 rectifié et 4, soumis à une discussion commune, à l'article 1er.
Monsieur le rapporteur, vous n'avez pas vraiment débattu des amendements, vous avez plutôt ouvert un débat. La parole est à M. François-Michel Gonnot.
Évitons d'avoir une nouvelle discussion générale, mes chers collègues : il y en a déjà eu une, même si M. le rapporteur a relancé le débat. Je donne encore la parole à un orateur avant que nous n'en revenions aux amendements. La parole est à M. Daniel Fasquelle.
Nous en venons aux amendements, nos 98 rectifié et 4, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean Dionis du Séjour, pour présenter l'amendement no 98 rectifié.
Mes chers collègues, nos débats sont passionnants, mais je vous informe que, depuis le début de la séance, nous n'avons examiné que vingt-huit amendements et que quarante-deux doivent encore être discutés. Au rythme où nous allons, nous n'aurons pas terminé à trois heures du matin. Puisque la procédure du temps programmé s'applique, cela dépend...
La réserve est de droit. Nous examinerons donc l'article 12 au terme de l'article 1er. Je suis saisi d'un amendement n° 164. La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisi d'un amendement de suppression, n° 126. Cet amendement est défendu. (L'amendement n° 126, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.) (L'article 6 est adopté.)
J'ai cru comprendre que beaucoup d'entre vous souhaitaient que nous achevions l'examen de ce texte cette nuit. J'espère que c'est plus qu'une espérance.
