Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la proposition de loi sur l'enfance délaissée et l'adoption (nos 3739 rectifié, 4330).
Ce matin, l'Assemblée a commencé d'entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale. La parole est à Mme Véronique Besse.
La parole est à Michèle Tabarot, rapporteure de la commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi sur l'enfance délaissée et l'adoption, pour donner l'avis de la commission.
Je suis saisi d'un amendement n° 7, portant article additionnel après l'article 1er. La parole est à Mme Brigitte Barèges.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à seize heures cinquante, est reprise à seize heures cinquante-cinq.)
L'amendement n° 18 ayant le même objet, nous pouvons considérer qu'il est défendu. (L'amendement n° 18, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
L'amendement n° 21 est un amendement de repli. Il est défendu. (L'amendement n° 21, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
L'amendement n° 27, précédemment défendu par Mme la rapporteure, fait l'objet d'un sous-amendement n° 30, présenté par le Gouvernement. La parole est à Mme la secrétaire d'État.
L'amendement n° 17 est défendu. (L'amendement n° 17, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 15 portant article additionnel après l'article 3. La parole est à Mme Patricia Adam.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 28, 3 et 22, tendant à supprimer l'article 5. La parole est à Mme la secrétaire d'État pour présenter l'amendement n° 28.
Je suis saisi d'un amendement n° 10, qui fait l'objet d'un sous-amendement n°29. La parole est à Mme Isabelle Vasseur, pour défendre l'amendement.
La parole est à Mme la rapporteure, pour présenter le sous-amendement n° 29 et donner l'avis de la commission sur l'amendement.
Au titre des explications de vote, la parole est à Mme Patricia Adam pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi. (L'ensemble de la proposition de loi est adopté.)
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-sept heures cinquante-cinq, est reprise à dix-huit heures cinq.)
