Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi en faveur des revenus du travail (n°s 1096, 1107, 1106, 1108).
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi en faveur des revenus du travail (nos 1096, 1107, 1106, 1108).
Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles s'arrêtant à l'amendement n° 116 portant article additionnel après l'article 1er. La parole est à M. Jean-Pierre Brard pour soutenir cet amendement.
Nous en venons aux amendements de suppression. Je suis saisi de vingt-deux amendements identiques, nos 306 à 326 et 1498. La parole est à M. Christian Eckert pour défendre l'amendement 306.
Monsieur Mallot, vous avez demandé la parole. Mais je crois que tout a été dit sur ces amendements identiques.
J'ai bien compris que, en ce cas, l'amendement était repris par M. Brard. (L'amendement n° 12 n'est pas adopté.)
La parole est à M. Louis Giscard d'Estaing, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l'économie générale et du plan, pour défendre l'amendement n° 8.
La parole est à M. Alain Vidalies, puis, l'Assemblée étant suffisamment éclairée, je demanderai l'avis de la commission et du Gouvernement sur ces amendements identiques.
Les amendements de suppression ont été défendus. Quel est l'avis de la commission ? (Protestations sur les bancs du groupe SRC.)
Je demande qu'une nouvelle liasse soit distribuée dès à présent : votre voeu sera ainsi satisfait. La parole est à M. Patrick Ollier, président de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à seize heures cinq, est reprise à seize heures quinze.)
Essayons de nous exprimer en français, ma chère collègue. (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.)
Sur l'article 2, je suis saisi de plusieurs amendements, nos 2 et nos 537 à 557 tendant à sa suppression. La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Je suis saisi d'un amendement n° 18 de la commission des affaires culturelles. La parole est à M. le rapporteur.
Mes chers collègues, je suis donc saisi par le président du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche d'une demande, faite en application de l'article 61 du règlement, tendant à vérifier le quorum avant de procéder au vote sur les amendements de suppression de l'article 2. Je constate que le quorum n'est pas atteint. Compte tenu de...
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-sept heures vingt, est reprise à dix-sept heures trente.)
La séance est reprise. Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 348 à 368. La parole est à M. Alain Vidalies.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi en faveur des revenus du travail. (nos 1096, 1107, 1108, 1106).
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une question préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 4, du règlement. La parole est à M. Jérôme Cahuzac.
Nous en venons aux explications de vote. La parole est à M. Francis Hillmeyer, pour le groupe du Nouveau Centre.
