Grenelle de l'environnement

La parole est à M. Patrick Ollier, président de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire.

Nous en venons aux explications de vote sur l'exception d'irrecevabilité. La parole est à M. Yves Cochet, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.

Il n'y a pas de rappel au règlement pendant les explications de vote. Mais je peux vous donner la parole si, comme il me semble, vous souhaitez apporter un rectificatif au sujet des explications de vote de son groupe.

La séance est suspendue pour cinq minutes. (La séance, suspendue à dix-sept heures vingt, est reprise à dix-sept heures vingt-cinq.)

Monsieur Manscour, j'ai exceptionnellement autorisé M. Brottes à solliciter une suspension de séance. Celle-ci était de droit, je la lui ai donc accordée. Mais je ne puis vous donner la parole pour une nouvelle explication de vote. (Exclamations sur les bancs du groupe SRC.) (L'exception d'irrecevabilité, mise aux voix, n'est pas adoptée.)

J'ai reçu de M. Jean-Claude Sandrier et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une exception d'irrecevabilité déposée en application de l'article 91, alinéa 4, du règlement. La parole est à M. Yves Cochet.

Dans les explications de vote, la parole est à M. Jean Dionis du Séjour, pour le groupe du Nouveau Centre.

La discussion générale est close. La parole est à M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des transports.

J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une motion de renvoi en commission, déposée en application de l'article 91, alinéa 7, du règlement. La parole est à M. Philippe Tourtelier.

Nous en venons aux explications de vote sur la motion de renvoi en commission. La parole est à M. Jean Dionis du Séjour, pour le groupe du Nouveau Centre.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (nos 955, 1133, 1125).

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 84 et 717. La parole est à M. le rapporteur de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, pour soutenir l'amendement n° 84.

Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 86 et 952. La parole est àM. Yanick Paternotte.

Je suis saisi de deux amendements, nos 283 et 322, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 283 fait l'objet d'un sous-amendement n° 1370. La parole est à M. Jean-Paul Decool, pour soutenir l'amendement n° 283.

Je suis saisi d'un amendement n° 87 deuxième rectification, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 2055. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 87 deuxième rectification.

Puisque vous mettez ma présidence en doute, ce que je trouve parfaitement inadmissible, je me vois obligé de faire un peu de pédagogie. Premièrement, je dois donner la parole à un seul orateur contre l'amendement. Dans le cas présent, j'ai donné la parole à trois orateurs. Deuxièmement, j'ai la possibilité de donner la parole à deux orateurs,...

Je suis tout d'abord saisi d'un amendement n° 89, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 1369. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 89.

Avant de suspendre la séance, monsieur Brottes, je donne la parole à M. le président de la commission des affaires économiques.

L'amendement n° 89 est retiré. Le sous-amendement n° 1369 n'a plus d'objet. Je vais maintenant suspendre la séance pour cinq minutes, pour faire droit à la demande du groupe socialiste.

La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-sept heures quarante-cinq, est reprise à dix-sept heures cinquante-cinq.)