Grenelle de l'environnement

J'appelle maintenant, dans le texte du Gouvernement, les articles du projet de loi. Nous commençons par plusieurs amendements portant articles additionnels avant l'article 1er.

La parole est à M. le rapporteur de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 591.

La parole est à M. Patrick Ollier, président de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire.

Je suis saisi d'un amendement n° 594. Je donne la parole est à M. Jean Grellier, pour le soutenir mais je lui rappelle que la discussion sur le fond a déjà eu lieu, puisqu'il s'agit d'un amendement de repli.

Je suis saisi de deux amendements, nos 828 et 598, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Yves Cochet, pour soutenir l'amendement n° 828.

Si vous voulez une suspension de séance, je vais vous l'accorder, monsieur Brottes, mais les chiffres que vous énumérez ont tendance à sortir du cadre d'un rappel au règlement.

La séance est suspendue. (La séance, suspendue à seize heures quarante, est reprise à seize heures cinquante.)

Je suis donc saisi d'un sous-amendement, n° 1591, présenté par M. Yves Cochet, et ainsi rédigé : « À l'alinéa 2 de l'amendement n° 600, substituer au mot : constitue , les mots : et la déplétion des matières premières constituent . » Il me semble, cher collègue, que le mot « déplétion » est un néologisme

La parole est à M. le président de la commission, grand défenseur de l'éolien comme chacun sait (Sourires.)

Je suis saisi de quatre amendements, nos 41, 437, 720 et 834, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 41, 437 et 720 sont identiques. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 41.

M. Grouard vient de proposer un sous-amendement visant à rédiger ainsi l'amendement n° 41 : « un nouveau modèle de développement durable qui respecte l'environnement et se combine avec une réduction de l'empreinte écologique. » La parole est à M. François Brottes, qui désire également présenter un sous-amendement.

Je suis donc saisi de deux sous-amendements, nos 1627 et 1626, présentés respectivement par M. Grouard et par M. Brottes. Quel est l'avis de la commission ?

En conséquence, les amendements n°s 834, 602, 924 et 525 tombent. Je suis saisi de deux amendements, nos 42 rectifié et 740, pouvant être soumis à une discussion commune.

Je suis saisi de deux amendements nos42 rectifié et 740, qui font l'objet d'une discussion commune. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir le premier.

Je suis saisi de six amendements, nos 824 rectifié, 438, 922, 923 rectifié, 43 rectifié et 721, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 43 rectifié et 721 sont identiques. La parole est à M. Yves Cochet, pour soutenir l'amendement n° 824 rectifié.

La parole est à M. le ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour donner l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 44.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 609 et 1336. La parole est à M. Philippe Tourtelier, pour soutenir l'amendement n° 609.

Vous savez trouver les mots pour me séduire, mon cher collègue. La parole est à M. Philippe Tourtelier.

Je suis saisi de quatre amendements, nos 805, 45, 722 et 601, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 45 et 722 sont identiques. L'amendement n° 45 fait l'objet de deux sous-amendements, nos 1633 et 1549. La parole est à M. Jean Dionis du Séjour, pour soutenir l'amendement n° 805. Sur le vote de cet amendement, je...

La parole est à M. Jean Dionis du Séjour, pour soutenir le sous-amendement n° 1633. Je tiens à préciser que l'adoption de cet amendement ferait tomber le sous-amendement n° 1549.