Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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Nous en venons aux explications de vote sur la question préalable. La parole est à M. Yves Cochet, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
La parole est à M. Éric Diard, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
La parole est à M. Patrick Ollier, président de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire.
Conformément à l'article 69 de la Constitution, le Conseil économique, social et environnemental a désigné M. Bernard Quintreau, président de la section du cadre de vie, pour exposer devant l'Assemblée l'avis du Conseil sur le projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement. Mes chers collègues, je souhait...
Je remercie M. le président de la section du Cadre de vie du Conseil économique, social et environnemental. Messieurs les huissiers, veuillez reconduire M. Quintreau.
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une exception d'irrecevabilité déposée en application de l'article 91, alinéa 4, du règlement. La parole est à M. Philippe Tourtelier.
La parole est à M. le président de la délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire.
