Grenelle de l'environnement

La séance est reprise. Je suis saisi d'un amendement n°802. La parole est à M. Maxime Bono.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 987 rectifié et 1062 rectifié. La parole est à M. Maxime Bono, pour soutenir l'amendement n° 987 rectifié.

Cette taxe est un sujet majeur puisqu'on en attend une recette de l'ordre d'un milliard d'euros et que nous devons décider de sa création dans des délais très brefs : je vous renvoie à l'article 60 du projet de loi de finances pour 2009. Une inquiétude existait, monsieur le secrétaire d'État, et tout comme MM. Méhaignerie, Benoit ou Poignant, ...

Il n'en demeure pas moins que l'amendement du Gouvernement réussit à concilier plusieurs objectifs et à valoriser l'aménagement du territoire.

Merci, cher collègue. Nous avons un grand nombre d'orateurs inscrits, ce qui implique que chacun respecte son temps de parole.

Mes chers collègues, dans la mesure où seize orateurs se sont déjà exprimés sur cet article, j'espère que nous pourrons avancer plus vite sur l'examen des amendements. La parole est à Mme Françoise Branget, dernier orateur inscrit.

Nous en venons aux amendements à l'article 10. L'amendement n° 90 de la commission est de précision. (L'amendement n° 90, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je suis saisi de trois amendements, nos 888, 821 et 946, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Daniel Paul pour défendre l'amendement n° 888.

Je suis saisi de trois amendements, nos 91, 577 et 655, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le rapporteur pour défendre l'amendement n° 91.

En conséquence, l'amendement n° 577 tombe. La parole est à M. Philippe Duron pour défendre l'amendement n° 777.

L'amendement n°777 serait donc rectifié et il tendrait à compléter l'alinéa 1 de l'article 10 par la phrase suivante : « Pour ce faire, un dispositif d'avances remboursables sur crédits carbone sera étudié pour faciliter le démarrage des projets innovants et permettre aux opérateurs de les stabiliser économiquement ».

L'amendement n° 92 de la commission est de cohérence. (L'amendement n° 92, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

En conséquence, les amendements nos 719, 272 et 270 tombent. Nous en venons donc à six amendements, nos 945, 576, 894, 93, 735 et 943, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 93 fait l'objet d'un sous-amendement, n° 736. Les amendements nos 735 et 943 sont identiques. La parole est à M. Yves Cochet, pour soutenir l'amen...

M. le rapporteur a présenté un amendement qui, en évoquant le « non routier » permet d'intégrer le fluvial, ce qui est nécessaire, tout le monde en convient. La logique serait que chacun retire son amendement et se rallie à cette formulation qui, de fait, à entendre les uns et les autres, devrait pouvoir recueillir l'unanimité. Cela nous permet...

Monsieur Bodin, nous venons de voter un amendement qui vise à rédiger différemment l'alinéa 3 de l'article 10. Donc, votre amendement, qui se rapporte à cet alinéa, tombe. Cela dit, sans doute sera-t-il possible de revenir sur cette question au cours de la navette ! La parole est à M. le rapporteur.

Je suis saisi de trois amendements, nos 689, 95 et 895, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Louis Gagnaire, pour soutenir l'amendement n° 689.

Je suis saisi de deux amendements, nos 96 et 690, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 96.

L'amendement n° 96 fait l'objet d'un sous-amendement n° 1552 rectifié. La parole est à M. Jean-Louis Gagnaire, pour le soutenir.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (nos 955, 1133, 1125).

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (nos 955, 1133, 1125). Hier soir, l'Assemblée a commencé d'entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale.