Lutte contre le trafic de produits dopants

L'ordre du jour appelle la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi relatif à la lutte contre le trafic de produits dopants (n° 773, n° 818). La parole est à M. Bernard Laporte, secrétaire d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative.

J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une question préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 4, du règlement. La parole est à M. Alain Néri, pour une durée qui ne saurait excéder trente minutes.

Nous en venons aux explications de vote sur la question préalable. La parole est à M. Guénhaël Huet, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.

La discussion générale est close. La parole est à M. le secrétaire d'État, chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative.

Sur l'article 1er, je suis saisi d'un amendement n° 1. La parole est à M. Bernard Depierre, rapporteur de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, pour le soutenir.

Je suis saisi d'un amendement n° 3 de la commission. Il s'agit également d'un amendement de conséquence, qui fait l'objet d'un avis favorable du Gouvernement. Je mets aux voix l'amendement n° 3. (L'amendement est adopté.)

Je mets aux voix l'article 1er, modifié par les amendements adoptés. (L'article 1er, ainsi modifié, est adopté.)

Sur l'article 2, je suis saisi d'un amendement n° 24. La parole est à M. Jean-Frédéric Poisson, pour le soutenir.

L'amendement n° 24 est retiré. Je suis saisi d'un amendement n° 4. La parole est à M. le rapporteur, pour le soutenir.

Je suis saisi d'un amendement n° 5 de la commission. Il s'agit d'un amendement de conséquence, qui fait l'objet d'un avis favorable du Gouvernement. Je mets aux voix l'amendement n° 5. (L'amendement est adopté.)

Sur l'article 3, je suis saisi d'un amendement n° 6. La parole est à M. le rapporteur, pour le soutenir.

Sur l'article 4, je suis saisi d'un amendement n° 7 rectifié, de précision, présenté par la commission et qui fait l'objet d'un avis favorable du Gouvernement. Je mets aux voix l'amendement n° 7 rectifié. (L'amendement est adopté.)

Je suis saisi d'un amendement n° 8, de précision, présenté par la commission et qui fait l'objet d'un avis favorable du Gouvernement. Je mets aux voix l'amendement n° 8. (L'amendement est adopté.)

Je suis saisi d'un amendement n° 9, rédactionnel, présenté par la commission et qui fait l'objet d'un avis favorable du Gouvernement. Je mets aux voix l'amendement n° 9. (L'amendement est adopté.)

Je suis saisi d'un amendement n° 10, rédactionnel, présenté par la commission et qui fait l'objet d'un avis favorable du Gouvernement. Je mets aux voix l'amendement n° 10. (L'amendement est adopté.)

Je suis saisi d'un amendement n° 15, rédactionnel, présenté par la commission et qui fait l'objet d'un avis favorable du Gouvernement. Je mets aux voix l'amendement n° 15. (L'amendement est adopté.)

Sur l'article 5, je suis saisi d'un amendement n° 16. rédactionnel, présenté par la commission et qui fait l'objet d'un avis favorable du Gouvernement. Je mets aux voix l'amendement n° 16. (L'amendement est adopté.)

Sur l'article 6, je suis saisi d'un amendement n° 22. La parole est à Mme Marie-George Buffet, pour le soutenir.

Sur l'article 10, je suis saisi d'un amendement n° 17. La parole est à M. le rapporteur, pour le soutenir.

Je suis saisi d'un amendement n° 23, portant article additionnel après l'article 16. La parole est à M. le secrétaire d'État, pour le soutenir.