Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
8 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la proposition de loi visant à lutter contre l'absentéisme scolaire (nos 2487, 2593).
Je suis saisi d'un amendement n° 2. La parole est à M. Éric Ciotti, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
La parole est à M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, pour donner l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 2.
Je suis saisi d'un amendement rédactionnel n° 3 de M. Ciotti. (L'amendement n° 3, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Nous en venons aux amendements à l'article 3. La parole est à M. Jean-Paul Lecoq, pour défendre l'amendement n° 13, qui tend à supprimer l'article
Je suis saisi de deux amendements de suppression de l'article, nos 1 et 12. La parole est à M. Jean-Patrick Gille, pour soutenir l'amendement n° 1.
Je suis saisi d'un amendement n° 4, portant article additionnel après l'article 4. La parole est à Mme Françoise Guégot.
Je rappelle que la conférence des présidents a décidé que les explications de vote et le vote par scrutin public sur l'ensemble de la proposition de loi auront lieu le mardi 29 juin, après les questions au Gouvernement.
