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Découvrez vos députés de la 14
ème
législature !
Dossiers parlementaires de
Catherine Génisson
Modernisation de l'économie (
392 interventions
)
Réforme de l'hôpital (
206 interventions
)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008 (
161 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2008 (
110 interventions
)
Travail emploi et pouvoir d'achat (
84 interventions
)
Organisation du service public de l'emploi (
81 interventions
)
Droits et devoirs des demandeurs d'emploi (
65 interventions
)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (
62 interventions
)
Libertés et responsabilités des universités (
49 interventions
)
Ratification de l'ordonnance du 12 mars 2007 relative au code du travail (
48 interventions
)
Modernisation du marché du travail (
46 interventions
)
Contrôleur général des lieux de privation de liberté (
41 interventions
)
Bioéthique (
38 interventions
)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 (
34 interventions
)
Pouvoir d'achat (
31 interventions
)
Ordre du jour de la prochaine séance (
29 interventions
)
Organismes génétiquement modifiés (
23 interventions
)
Développement de la concurrence au service des consommateurs (
22 interventions
)
Modification de la loi portant réforme de l'hôpital (
20 interventions
)
Représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein des conseils d'administration et de surveillance (
19 interventions
)
Modernisation des institutions de la ve république (
16 interventions
)
Ordre du jour des prochaines séances (
14 interventions
)
Revenus du travail (
14 interventions
)
Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet (
11 interventions
)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 (
11 interventions
)
Délimitation des circonscriptions des députés (
10 interventions
)
Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques (
10 interventions
)
Égal accès des femmes et des hommes au mandat de conseiller général (
8 interventions
)
Revenu de solidarité active (
7 interventions
)
Modification du code de la défense et du code civil (
7 interventions
)
Réforme des retraites (
7 interventions
)
Abrogation de l'article 89 de la loi relative aux libertés et responsabilités locales (
6 interventions
)
Débat d'orientation des finances publiques pour 2009 (
6 interventions
)
Accord france-canada sur les champs d'hydrocarbures transfrontaliers (
5 interventions
)
Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 projet de loi de finances pour 2011 (
5 interventions
)
Extension du chèque emploi associatif (
4 interventions
)
Débat sur les suites de la mission d'information sur les maisons de l'emploi (
3 interventions
)
Accord de transport aérien entre la communauté européenne et les États-unis d'amérique (
3 interventions
)
Accord france turquie sur les investissements (
3 interventions
)
Statut de la société coopérative européenne (
3 interventions
)
Personnels enseignants de médecine générale (
3 interventions
)
Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (
3 interventions
)
Modification de l'ordre du jour prioritaire (
2 interventions
)
Accord européen sur le transport des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures (
2 interventions
)
Adaptation du droit des sociétés au droit communautaire (
2 interventions
)
Mission temporaire d'un député (
1 intervention
)
Dérogations au repos dominical (
1 intervention
)
Convention sur la loi applicable aux obligations contractuelles (
1 intervention
)
Convention fiscale france Éthiopie (
1 intervention
)
Convention européenne sur l'élimination des doubles impositions (
1 intervention
)
Accord france algérie sur l'espace extra-atmosphérique (
1 intervention
)
Convention de coopération culturelle france maroc (
1 intervention
)
Accord france australie sur la pêche (
1 intervention
)
Règlement sur la sécurité de la liaison fixe trans-manche (
1 intervention
)
Convention du conseil de l'europe pour la prévention du terrorisme (
1 intervention
)
Convention d'extradition france-corée (
1 intervention
)
Accord france hong kong sur le transfèrement des personnes condamnées (
1 intervention
)
Accord france États-unis sur l'espace extra-atmosphérique (
1 intervention
)
Accord sur les privilèges et immunités de l'organisation iter (
1 intervention
)
Démission d'un vice-président (
1 intervention
)
Rappel au règlement (
1 intervention
)
Accord entre la france et l'agence spatiale européenne relatif à l'ensemble de lancement soyouz au centre spatial guyanais (
1 intervention
)
Clôture de la deuxième session extraordinaire (
1 intervention
)
Rétention de sûreté et déclaration d'irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental (
1 intervention
)
Hommage aux victimes de l'accident de vizille (
1 intervention
)
Cessation de mandat et remplacement de députés nommés membres du gouvernement (
1 intervention
)
Modification de l'ordre du jour (
1 intervention
)
Maîtrise de l'immigration intégration et asile (
1 intervention
)
Suspension de la commercialisation des biberons à base de bisphénol a (
1 intervention
)
Immigration intégration et nationalité (
1 intervention
)
Projet de loi de finances pour 2011 (
1 intervention
)
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