Découvrez vos députés de la 14ème législature !


Les amendements de Catherine Génisson pour ce dossier

7 interventions trouvées.

Comment les départements actuellement en expérimentation, et qui le seront encore au 1er juin 2009, seront-ils financés d'ici là ? Par les prélèvements qui interviendront entre le 1er janvier et le 1er juin ? J'aimerais obtenir une réponse précise à cette question sérieuse.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion. (nos 1100, 1113,1112). Cet après-midi, l'Assemblée a commencé d'entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale.

Mes chers collègues, je sais bien que cinq minutes passent très vite, mais je vous demande de ne pas dépasser votre temps de parole. C'est une question de respect mutuel. La parole est à Mme Marie-Anne Montchamp.

Je vous félicite d'avoir respecté votre temps de parole, madame la députée. La parole est à M. Hervé Mariton, pour cinq minutes.

Mes chers collègues, je sais qu'il est difficile de respecter son temps de parole lorsqu'il est de cinq minutes, mais je vous demande d'y veiller. La parole est à M. Jean-René Marsac, pour cinq minutes.

J'ai reçu de M. Jean-Claude Sandrier et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 7, du règlement. La parole est à M. Roland Muzeau. (Exclamations sur les bancs du groupe UMP.)

Dans les explications de vote sur la motion de renvoi en commission, la parole est à M. Christophe Sirugue, pour le groupe SRC.