Les amendements de Catherine Génisson pour ce dossier
14 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi en faveur des revenus du travail (nos 1096, 1107, 1106, 1108).
Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant aux amendements nos 495 à 515 portant article additionnel après l'article 2. La parole est à M. Alain Vidalies.
Votre amendement porte le numéro 496, monsieur Vidalies. Il s'est produit un petit incident technique, auquel il va être remédié très rapidement.
La parole est à M. Marcel Rogemont. Vous ne verrez certainement pas d'objection à vous contenter d'une brève intervention, monsieur Rogemont, dans la mesure où vos collègues ont déjà longuement défendu leurs amendements identiques ?
Il porte le numéro 502, monsieur Rogemont. Je vous invite à conclure, car vous avez épuisé votre temps de parole.
La parole est à M. Gérard Cherpion, rapporteur pour la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, pour donner l'avis de la commission sur ces amendements.
La parole est à M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, pour donner l'avis du Gouvernement sur ces amendements.
Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 4 rectifié et 1476 à 1497, pouvant faire l'objet d'une présentation commune. Les amendements nos 1476 à 1497 sont identiques. La parole est à M. Jean-Charles Taugourdeau.
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.) Je suis saisie d'un amendement n°40. La parole est à M. Patrick Ollier, président et rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire.
La parole est à M. Christian Eckert pour une brève intervention. (Exclamations sur les bancs du groupe SRC.) Mes chers collègues, il me serait parfaitement possible de mettre fin à toute demande de parole, de quelque banc qu'elle vienne !
La discussion est importante. Je vous donnerai donc la parole pour une brève intervention. Ensuite, nous passerons au vote. Vous avez déposé suffisamment d'amendements, certes différents, mais qui traitent du même sujet, sur lesquels vous pourrez vous exprimer. Gardons sa dignité au débat parlementaire. (Applaudissements sur les bancs du groupe...
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à vingt-trois heures quarante-cinq, est reprise à vingt-trois heures cinquante.)
Je suis saisie de trois amendements, nos 27, 41 et 9, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 27, qui fait l'objet d'un sous-amendement n°1819, et l'amendement n° 41 sont identiques. La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisie par le président du groupe socialiste, radical et citoyen d'une demande faite en application de l'article 61 du règlement tendant à vérifier le quorum avant de procéder au vote sur les amendements dont nous venons de discuter. Je constate que le quorum n'est pas atteint. Compte tenu de l'heure, je renvoie ce vote à la prochaine ...
