Égal accès des femmes et des hommes au mandat de conseiller général
Les interventions de Catherine Génisson
Les amendements de Catherine Génisson pour ce dossier
8 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi de M. Jean-Luc Warsmann et plusieurs de ses collègues, facilitant l'égal accès des femmes et des hommes au mandat de conseiller général (nos 571, 608). La parole est à M. Thierry Mariani, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administrat...
La parole est à Mme Marie-Jo Zimmermann, présidente de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes nous pourrions d'ailleurs dire : entre les femmes et les hommes.
Laissez Mme la présidente de la délégation aux droits des femmes s'exprimer, s'il vous plaît.
La discussion générale est close. Avant de passer à l'examen de l'article unique, je voudrais en votre nom, madame la ministre, mes chers collègues, saluer toutes les jeunes citoyennes et tous les jeunes citoyens qui assistent aujourd'hui à nos débats. (Applaudissements sur divers bancs.) J'appelle maintenant l'article unique de la propositio...
L'article unique ne fait l'objet d'aucun amendement. Je le mets aux voix. (L'article unique est adopté.)
Je suis saisie d'un amendement n° 1, portant article additionnel après l'article unique. La parole est à M. Bernard Derosier, pour soutenir cet amendement.
Dans les explications de vote sur l'ensemble de la proposition de loi, la parole est à M. Bernard Derosier, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi. (L'ensemble de la proposition de loi est adopté.)
