Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, mardi 30 septembre 2008, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi généralisant le revenu de solidarité active. La séance est levée. (La séance est levée, le vendredi 26 septembre 2008, à zéro heure cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance d...

Prochaine séance, demain matin, à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi en faveur des revenus du travail. La séance est levée. (La séance est levée à vingt-trois heures cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, mardi 22 juillet, à neuf heures trente : Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi relatif à la responsabilité environnementale ; Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi de modernisation de l'économie. La séance est levée. (La séance est levée à une ...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite du débat d'orientation des finances publiques pour 2009 ; Discussion du projet de loi instituant un droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires publiques pendant le temps scolaire. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures trente.) Le Direc...

Prochaine séance, mardi 17 juin 2008, à neuf heures trente : Proposition de loi relative à l'installation des détecteurs de fumée. La séance est levée. (La séance est levée, le vendredi 13 juin 2008, à quatre heures trente.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures quarante-cinq : Suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi de modernisation de l'économie. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures trente.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, aujourd'hui, mercredi 11 juin, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi de modernisation de l'économie. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 11 juin 2008, à deux heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'...

Prochaine séance, lundi 9 juin 2008, à seize heures : Suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi de modernisation de l'économie. La séance est levée. (La séance est levée, le vendredi 6 juin 2008, à zéro heure quinze.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite du projet de loi de modernisation de l'économie. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi de modernisation de l'économie. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi de modernisation de l'économie. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 4 juin 2008, à zéro heure vingt.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nation...

Prochaine séance, mercredi 14 mai 2008, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, ratifiant l'ordonnance n° 2007-1490 du 18 octobre 2007 relative aux marchés d'instruments financiers et portant actualisation et adaptation du droit économique et financier applicable à Mayotte, en Nouvelle-C...

Prochaine séance, jeudi 17 avril 2008, à neuf heures trente : Débat sur la révision générale des politiques publiques. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 17 avril 2008, à zéro heure trente-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi portant modernisation du marché du travail. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures dix.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, demain, jeudi 10 avril, à neuf heures trente : Discussion du projet de loi portant modification de dispositions relatives à la Cour des comptes et aux chambres régionales des comptes. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures vingt.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, ...

Prochaine séance le mardi 25 mars 2008, à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée. (La séance est levée à dix-sept heures trente.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Jean-Pierre Carton

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Discussion du projet de loi autorisant la ratification du traité de Lisbonne. La séance est levée. (La séance est levée à dix-huit heures cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Jean-Pierre Carton

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures. Questions au Gouvernement ; Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, ratifiant l'ordonnance n° 2007-613 du 26 avril 2007 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament ; Discussion de la proposition de loi de MM. Patrice Calméjane, Gé...

Prochaine séance, demain, mercredi 30 janvier 2008, à quinze heures. Questions au Gouvernement ; Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la nationalité des équipages de navires. La séance est levée. (La séance est levée à vingt-deux heures cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée natio...

Prochaine séance, mardi 29 janvier 2008, à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 24 janvier 2008, à une heure vingt-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Jean-Pierre Carton