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Découvrez vos députés de la 14
ème
législature !
Dossiers parlementaires de
Maurice Leroy
Projet de loi de finances pour 2010 (
232 interventions
)
Ouverture à la concurrence des jeux d'argent en ligne (
199 interventions
)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 (
197 interventions
)
Immigration intégration et nationalité (
131 interventions
)
Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 projet de loi de finances pour 2011 (
79 interventions
)
Grand paris (
78 interventions
)
Régulation bancaire et financière (
76 interventions
)
Engagement national pour l'environnement (
69 interventions
)
Ordre du jour de la prochaine séance (
60 interventions
)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 (
60 interventions
)
Prévention et répression des violences faites aux femmes (
46 interventions
)
Réseaux consulaires commerce artisanat et services (
45 interventions
)
Service civique (
42 interventions
)
Réforme des collectivités territoriales (
40 interventions
)
Indemnisation des victimes d'accidents de la circulation (
29 interventions
)
Réforme des retraites (
29 interventions
)
Délimitation des circonscriptions des députés (
22 interventions
)
Exécution des décisions de justice et exercice de certaines professions réglementées (
21 interventions
)
Revenu de solidarité active (
20 interventions
)
Droit de finir sa vie dans la dignité (
17 interventions
)
Débat sur les collectivités territoriales (
17 interventions
)
Concomitance des renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux (
16 interventions
)
Création des maisons d'assistants maternels (
16 interventions
)
Modernisation des professions judiciaires et juridiques réglementées (
15 interventions
)
Rémunérations des dirigeants d'entreprises et des opérateurs de marché (
14 interventions
)
Recherches impliquant la personne humaine (
14 interventions
)
Marché de l'électricité (
13 interventions
)
Création d'une commission d'enquête sur la spéculation (
10 interventions
)
Règlement des comptes pour 2009 (
10 interventions
)
Application des articles 34-1 39 et 44 de la constitution (
8 interventions
)
Planification écologique (
7 interventions
)
Application du cinquième alinéa de l'article 13 de la constitution (
7 interventions
)
Transparence financière de la vie politique (
7 interventions
)
Rappel au règlement (
6 interventions
)
Nomination d'un député en mission temporaire (
6 interventions
)
Protection des missions d'intérêt général imparties aux services sociaux (
6 interventions
)
Faciliter la saisie et la confiscation en matière pénale (
6 interventions
)
Modernisation de l'agriculture et de la pêche (
6 interventions
)
Droit au revenu des agriculteurs (
5 interventions
)
Application de l'article 65 de la constitution (
5 interventions
)
Fusion des professions d'avocat et d'avoué (
4 interventions
)
Loi pénitentiaire (
4 interventions
)
Fichiers de police (
4 interventions
)
Régulation de la concentration dans le secteur des médias (
4 interventions
)
Résolution sur la création d'un service public bancaire et financier (
4 interventions
)
Débat sur les collectivités locales et le processus de recentralisation en france (
4 interventions
)
Formation professionnelle tout au long de la vie (
3 interventions
)
Débat sur l'applicationdu droit au logement opposable (
3 interventions
)
Retour au tarif réglementé d'électricité (
3 interventions
)
Débat sur l'évolution de la politique immobilière de l'État (
3 interventions
)
Urbanisme commercial (
3 interventions
)
Modification de l'ordre du jour (
3 interventions
)
Débat sur la rupture conventionnelle du contrat de travail (
3 interventions
)
Interdiction du cumul du mandat de parlementaire avec l'exercice d'une fonction exécutive locale (
3 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2011 (
3 interventions
)
Parcs et ateliers (
2 interventions
)
Résolution sur l'extension du référendum (
2 interventions
)
Développement des sociétés publiques locales (
2 interventions
)
Pluralisme et indépendance des partis politiques (
1 intervention
)
Mission temporaire d'un député (
1 intervention
)
Remplacement d'un député (
1 intervention
)
Débat sur la politique de la ville (
1 intervention
)
Clôture de la deuxième session extraordinaire de 2009-2010 (
1 intervention
)
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