Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, mercredi 3 novembre à neuf heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011 ; Immigration, asile et intégration. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 3 novembre 2010, à zéro heure dix.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée n...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, mardi 2 novembre, à neuf heures trente : Discussion de la deuxième partie du projet de loi de finances pour 2011 : Santé. La séance est levée. (La séance est levée à vingt-deux heures vingt.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, vendredi 29 octobre à neuf heures trente : Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011. La séance est levée. (La séance est levée, le vendredi 29 octobre 2010, à zéro heure quarante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures quarante-cinq : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures vingt-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2011. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2011. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, lundi 18 octobre à seize heures : Discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 ; Discussion du projet de loi de finances pour 2011. La séance est levée. (La séance est levée à dix-huit heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée natio...

Prochaine séance, lundi 11 octobre à seize heures : Deuxième lecture du projet de loi de régulation bancaire et financière. La séance est levée. (La séance est levée à dix-sept heures quarante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, mardi 5 octobre à neuf heures trente : Nomination du bureau. La séance est levée. (La séance est levée à minuit.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, 30 septembre 2010 à neuf heures trente : Discussion de six conventions internationales en procédure d'examen simplifiée ; Suite du projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 30 septembre 2010, à zéro heure vingt-cinq.) Le Directeur du ser...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, lundi 13 septembre à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi portant réforme des retraites. La séance est levée. (La séance est levée, le samedi 11 septembre 2010, à une heure cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures quarante-cinq : Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi portant engagement national pour l'environnement ; Suite du projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures trente-cinq.) Le ...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Discussion du projet de loi de règlement des comptes pour 2009. La séance est levée. (La séance est levée à dix-huit heures trente-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Deuxième lecture de la proposition de loi relative aux violences faites aux femmes. La séance est levée. (La séance est levée, le mardi 29 juin 2010, à une heure.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Débat sur la rupture conventionnelle du contrat de travail ; Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les mécanismes de spéculation affectant le fonctionnement des économies ; Suite du projet de loi et de la proposition de loi sur les professions réglem...

Prochaine séance, lundi 28 juin à dix-sept heures : Discussion, en deuxième lecture, de la proposition de loi tendant à renforcer les moyens du Parlement en matière de contrôle de l'action du Gouvernement et d'évaluation des politiques publiques et de la proposition de loi visant à faciliter la saisie et la confiscation en matière pénale. La ...