Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 (nos 2854, 2916, 2912).

Ce matin, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'amendement n° 736 à l'article 39, précédemment réservé.

Je suis saisi d'un amendement n° 736. La parole est à Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports.

La parole est à M. Jean-Pierre Door, rapporteur de la commission des affaires sociales pour l'assurance maladie et les accidents du travail, pour donner son avis sur l'amendement n° 736.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 737 et 343. Mme la ministre a déjà défendu l'amendement n° 737. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l'amendement n° 343.

Je suis saisi d'un amendement n° 738 du Gouvernement qui a déjà été présenté par Mme la ministre. (L'amendement n° 738, accepté par la commission, est adopté.)

Je suis saisi d'un amendement n° 739 qui a déjà été soutenu par Mme la ministre. (L'amendement n° 739, accepté par la commission, est adopté.)

La parole est à Mme Bérengère Poletti, rapporteure de la commission des affaires sociales pour le secteur médico-social.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 155, 335 et 441. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 155.

Si je peux me permettre cette suggestion, il serait peut-être plus simple que Mme la ministre corrige elle-même son amendement. Qu'en pensez-vous, madame la ministre ?

En attendant que vous fassiez parvenir votre rectification à la présidence, madame la ministre, la parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour soutenir l'amendement n° 441.

Je suis saisi de deux amendements, nos 713 rectifié et 242, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme la ministre, pour présenter l'amendement n° 713 rectifié.

Un certain nombre d'orateurs ont demandé la parole, ce que n'autorise pas le règlement, comme tout le monde le sait, mais comme ce débat est important je vais permettre à chacun de s'exprimer. En échange, je ferai respecter le temps de deux minutes pour chaque intervention. La parole est à Mme la ministre.

Non, vous ne la prenez pas. Ici le règlement est valable pour tous les députés et sur tous les bancs. La parole est à M. Guy Lefrand.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 442 et 512. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour soutenir l'amendement n° 442.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 156 et 358. La parole est à M. Jean-Pierre Door, rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 156.

Je suis saisi de deux amendements, nos 513 et 467, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean Mallot, pour défendre l'amendement n° 513.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 514 et 593. La parole est à Mme Martine Carrillon-Couvreur, pour défendre l'amendement n° 514.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 516 et 598. La parole est à Mme Danièle Hoffman-Rispal, pour soutenir l'amendement n° 516.

Je suis saisi de quatre amendements, nos 561, 652, 347 rectifié et 650, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 561 et 652 sont identiques, de même que les amendements nos 347 rectifié et 650. La parole est à M. Guy Lefrand, pour soutenir l'amendement n° 561.