Les amendements de Maurice Leroy pour ce dossier
197 interventions trouvées.
car je sais que certains doivent regagner leur circonscription. Vous l'avez vu : il est parfaitement possible de développer ses points de vue, même à plusieurs reprises si cela paraît nécessaire. Cela ne nous a pas empêchés de bien avancer et de bien travailler tous ensemble. Je propose de poursuivre ainsi cet après-midi, si tout le monde en...
Je suis saisi de deux amendements, nos 415 et 416, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à M. Dominique Tian.
Monsieur Mallot, l'esprit de mon intervention était tout à fait différent, et je n'ai reproché à personne de déposer des amendements. Le propre des parlementaires est de pouvoir déposer et examiner des amendements. Par ailleurs, lorsque la majorité ne dépose pas d'amendements et n'intervient pas, vous-même, monsieur Mallot, faites des rappels ...
Si tout le monde en est d'accord, mes chers collègues, nous reprendrons nos travaux à quinze heures. Attention, tout de même : pour terminer l'examen de 163 amendements, un bon rythme est nécessaire. Je suis prêt à donner ce rythme, mais il faut que tout le monde suive. Nous ferons le point vers dix-sept heures.
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. Je suis saisi d'un amendement n° 716. La parole est à Mme la ministre.
Même s'il n'a lieu que demain, permettez-moi de vous souhaiter un joyeux anniversaire au nom de notre assemblée, monsieur Préel !
Je suis saisi d'un amendement n° 181 rectifié, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 753. La parole est à M. Denis Jacquat, rapporteur de la commission des affaires culturelles pour l'assurance vieillesse, pour soutenir l'amendement n° 753.
Monsieur Mallot, nous pouvons siéger ce soir si vous le souhaitez, cela ne me pose pas de problème. Il suffit que tout le monde y mette du sien pour que nous avancions. Par ailleurs, je m'adressais à tout le monde, y compris aux rapporteurs ! Je suis saisi de deux amendements, nos 607 et 211, pouvant être soumis à une discussion commune. La p...
Très bonne suggestion, monsieur le rapporteur, que nous soumettrons au président Accoyer et au ministre chargé des relations avec le Parlement ! Quel est l'avis du Gouvernement sur ces amendements ?
La parole est à Mme Nadine Morano, secrétaire d'État chargée de la famille et de la solidarité, pour donner l'avis du Gouvernement sur cet amendement.
Je suis saisi de deux amendements, nos 525 et 526 rectifié, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à Mme Marisol Touraine, pour présenter ces deux amendements.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 73 et 443, visant à supprimer l'article 54. La parole est à Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteure de la commission des affaires sociales pour la famille, pour soutenir l'amendement n° 73.
L'assemblée étant suffisamment éclairée, je mets aux voix par un seul vote les amendements identiques nos 73 et 443. (Ces amendements ne sont pas adoptés.)
Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 184, 74, 357 et 445, tendant à supprimer l'article 55. Sur le vote de ces amendements, je suis saisi par le groupe GDR d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée. La parole est à Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteure, pour soutenir les amendem...
Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur les amendements identiques nos 184,74, 357 et 445. Le scrutin est ouvert.
Mais vous vous êtes déjà exprimée, madame la secrétaire d'État ! (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 54 Nombre de suffrages exprimés 54 Majorité absolue 28 Pour l'adoption 34 Contre 20 (Les amendements identiques nos 184, 74, 357 et 445, sont adoptés.)
Madame Morano, vous avez bien exprimé un avis selon lequel le Gouvernement était contre les amendements de suppression, le compte rendu intégral en fera d'ailleurs foi ! Du reste, le scrutin étant ouvert, je ne pouvais plus vous donner la parole
Ne mettez pas en cause la présidence, madame la secrétaire d'État, ce serait vraiment délicat. Nous avons bien compris votre position puisque M. Chossy, opposé aux amendements de suppression, a déclaré soutenir l'avis du Gouvernement, cela me paraît fort clair.
J'y insiste, votre avis était connu et de toute façon, si vous l'exprimiez maintenant, madame la secrétaire d'État, cela ne changerait rien au vote. La parole est à Mme la rapporteure.
