Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011

Mes chers collègues, avant de suspendre la séance pour cinq minutes, je souhaite faire le point sur le déroulement de nos travaux, comme je m'y étais engagé. Depuis l'ouverture de la séance, nous avons examiné quarante-cinq amendements ; il en reste encore cent dix-huit, et les articles 49, 52, 54 et 55 feront sans doute l'objet d'une discussi...

La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-sept heures quinze, est reprise à dix-sept heures vingt.)

L'amendement n° 158 de la commission est lui aussi rédactionnel. (L'amendement n° 158, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 351 et 504 rectifié. La parole est à M. Dominique Tian, pour défendre l'amendement n° 351.

Cette mise en cause de la présidence n'est pas très élégante, monsieur Garrigue : je sais compter. Je n'ai jamais été pris en défaut de comptage à ce perchoir. Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 139 et 460. La parole est à M. le rapporteur.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 160 rectifié et 354 rectifié. La parole est à M. Jean-Pierre Door, rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 160 rectifié.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 355 et 536. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l'amendement n° 355.

Je suis saisi de deux amendements, nos 142 et 20, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 142.

Je suis saisi d'un amendement n° 397. La parole est à M. Yves Bur, rapporteur de la commission des affaires sociales pour les recettes et l'équilibre général, pour soutenir son amendement.

La parole est à Mme Bérengère Poletti, rapporteure de la commission des affaires sociales, pour le secteur médico-social.

En conséquence, l'amendement n° 20 tombe. Je suis saisi d'un amendement n° 656. La parole est à M. Jean-Luc Préel.

Je suis saisi de deux amendements, nos 163 et 622, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Pierre Door, rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 163.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 165 rectifié et 40 rectifié. La parole est à M. Jean-Pierre Door, rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 165 rectifié.

Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. Je suis saisi d'un amendement n° 575. La parole est à M. Dominique Tian.

Je suis saisi de deux amendements, nos 145 et 339, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 145 fait l'objet d'un sous-amendement n° 668. La parole est à M. Jean-Pierre Door, rapporteur, pour défendre l'amendement n° 145.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 576 et 624. La parole est à M. Dominique Tian, pour défendre l'amendement n° 576.

Je suis saisi de trois amendements, nos 167, 623 et 596, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 167 et 623 sont identiques. La parole est à M. Jean-Pierre Door, rapporteur, pour défendre l'amendement n° 167.

C'est parfait, le soleil luit sur notre hémicycle.. La parole est de nouveau à M. Dominique Tian, pour présenter son amendement n° 659.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 566 et 578 rectifié. La parole est à M. Philippe Vitel, pour présenter l'amendement n° 566.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 172 et 36. La parole est à M. Jean-Pierre Door, rapporteur, pour défendre l'amendement n° 172