Les amendements de Maurice Leroy pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi portant nouvelle organisation du marché de l'électricité (n° 2557). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est le suivant : cinq heures et cinq minutes pour le groupe UMP ; six heures et quatre minutes pour le groupe SRC ; trois heures et vingt-neuf minutes p...
Cet après-midi, l'Assemblée nationale a commencé d'entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale. La parole est à M. Jean Proriol.
Je tiens à signaler à M. Brottes, avec toute la courtoisie possible, qu'il faudra que la Conférence des présidents évoque à l'avenir la question des temps de parole. Par respect pour les autres collègues qui doivent s'exprimer, il vaudrait mieux, même avec le temps programmé, ne pas annoncer une intervention de cinq minutes pour parler treize m...
Nous n'allons pas prolonger le débat. Chacun a compris de quoi il est question, et je remercie M. Brottes de l'avoir compris lui aussi. Par courtoisie, il serait préférable de ne pas trop s'éloigner du temps de parole indiqué : pour une durée prévue de cinq minutes, on peut en arriver à sept ou huit minutes, mais dépasser de plus du double, ce ...
Il aurait été possible, mes chers collègues, d'annoncer à l'avance que le temps de parole serait plus long que celui indiqué au préalable. Cela eût été préférable. Nous reprenons la discussion générale. La parole est à M. Yves Vandewalle.
La discussion générale est close. La parole est à M. Benoist Apparu, secrétaire d'État chargé du logement et de l'urbanisme.
Je suis saisi d'un amendement n° 117, portant article additionnel avant l'article 1er. La parole est à M. Daniel Paul.
La parole est à M. Jean-Claude Lenoir, rapporteur de la commission des affaires économiques, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 117.
Je vous avais donné la parole pour défendre cet amendement n° 118, monsieur Paul. La parole est maintenant à M. le président de la commission.
Merci, pour ces vers percherons, monsieur le rapporteur ! (Sourires.) Quel est l'avis du Gouvernement, sur l'amendement s'entend ?
Dans les explications de vote sur la motion de rejet préalable, la parole est à M. Jean Dionis du Séjour, pour le groupe Nouveau Centre.
J'ai reçu de M. Jean-Claude Sandrier et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à M. Daniel Paul.
Je suis saisi d'un amendement n° 163, de coordination, présenté par M. Lenoir. (L'amendement n° 163, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
