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Découvrez vos députés de la 14
ème
législature !
Dossiers parlementaires d'
André Chassaigne
Grenelle de l'environnement (
238 interventions
)
Réforme des collectivités territoriales (
144 interventions
)
Organismes génétiquement modifiés (
127 interventions
)
Développement de la concurrence au service des consommateurs (
109 interventions
)
Engagement national pour l'environnement (
95 interventions
)
Modernisation de l'agriculture et de la pêche (
94 interventions
)
Simplification du droit et allègement des démarches administratives (
48 interventions
)
Protection des consommateurs (
47 interventions
)
Responsabilité environnementale (
45 interventions
)
Développement et modernisation des services touristiques (
35 interventions
)
Ouverture à la concurrence des jeux d'argent en ligne (
35 interventions
)
Modernisation de l'économie (
31 interventions
)
Organisation du service et information des passagers dans les entreprises de transport aérien (
27 interventions
)
Protection des personnes contre les chiens dangereux (
25 interventions
)
Réforme de l'hôpital (
23 interventions
)
Logement et lutte contre l'exclusion (
17 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2009 (
16 interventions
)
Ratification de l'ordonnance du 7 décembre 2006 relative à la valorisation des produits agricoles (
16 interventions
)
Résorption de l'emploi précaire dans la fonction publique (
15 interventions
)
Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 projet de loi de finances pour 2011 (
14 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2012 (
14 interventions
)
Protection des consommateurs en matière de vente à distance (
13 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2008 (
12 interventions
)
Interdiction de la fracturation hydraulique (
12 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2010 (
11 interventions
)
Encadrement des prix des produits alimentaires (
11 interventions
)
Parcs et ateliers (
10 interventions
)
Conseil économique social et environnemental (
9 interventions
)
Instauration d'un bouclier rural (
9 interventions
)
Bilan de santé de la politique agricole commune (
8 interventions
)
Réforme des retraites (
8 interventions
)
Exécution des peines (
8 interventions
)
Délais de paiement des fournisseurs dans le secteur du livre (
7 interventions
)
Droit au revenu des agriculteurs (
7 interventions
)
Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques (
7 interventions
)
Habitats légers de loisirs et hébergement de plein air (
7 interventions
)
Plan d'aménagement et de développement durable de corse (
7 interventions
)
Dispositions d'ordre cynégétique (
7 interventions
)
Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère (
6 interventions
)
Nomination d'un député en mission temporaire (
5 interventions
)
Encadrement de la profession d'agent sportif (
5 interventions
)
Engagement des sapeurs-pompiers volontaires (
5 interventions
)
Fiscalité et finances locales (
4 interventions
)
Archives archives du conseil constitutionnel (
4 interventions
)
Retraite complémentaire des conjoints et aides familiaux de l'agriculture (
4 interventions
)
Contrôle des armes à feu (
4 interventions
)
Renforcement de la compétitivité de l'agriculture française (
4 interventions
)
Remboursement des services départementaux d'incendie et de secours par l'incendiaire (
4 interventions
)
Développer le fabriqué en france (
4 interventions
)
Exploitation numérique des livres indisponibles du xxe siècle (
4 interventions
)
Compensation des charges transférées aux collectivités territoriales (
3 interventions
)
Proposition de résolution sur le climat (
3 interventions
)
Hydrocarbures non conventionnels (
3 interventions
)
Accessibilité universelle pour les personnes en situation de handicap (
3 interventions
)
Mise en oeuvre du principe de précaution (
3 interventions
)
Mesures urgentes de justice sociale en faveur de l'emploi des salaires et du pouvoir d'achat (
2 interventions
)
Bilan de l'application de la loi pour l'égalité des droits et des chances la participation et la citoyenneté des personnes handicapées (
2 interventions
)
La poste et les activités postales (
2 interventions
)
Prorogation du mandat de médiateur de la république (
2 interventions
)
Ventes de meubles aux enchères publiques (
2 interventions
)
Modalités d'exercice des professionnels de santé étrangers (
2 interventions
)
Commémoration de tous les morts pour la france (
2 interventions
)
Statut de la société privée européenne et services sociaux d'intérêt général dans l'union européenne (
1 intervention
)
Planification écologique (
1 intervention
)
Résolution sur la création d'un service public bancaire et financier (
1 intervention
)
Protection des missions d'intérêt général imparties aux services sociaux (
1 intervention
)
Débat sur l'application de la loi relative à la modernisation de l'économie (
1 intervention
)
Cessation de mandat et remplacement d'un député (
1 intervention
)
Projet de loi de finances pour 2012 seconde partie (
1 intervention
)
Reconnaissance de la nation et contribution nationale en faveur des français rapatriés (
1 intervention
)
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