Les amendements de André Chassaigne pour ce dossier
2 interventions trouvées.
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, le texte résultant des travaux de la commission mixte paritaire sur ce projet de loi fixant au 11 novembre la commémoration de tous les morts pour la France est celui qu'avait adopté le Sénat. Comme les députés du groupe GDR de notre assemblée, les sénateurs du groupe C...
Le groupe GDR s'abstient. (L'ensemble du projet de loi est adopté.) (Applaudissements sur les bancs des groupes UMP, NC et SRC.)
