Dossiers parlementaires de Marcel Rogemont
- Nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public (365 interventions)
- Réforme de l'hôpital (140 interventions)
- Revenus du travail (78 interventions)
- Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet (62 interventions)
- Dérogations au repos dominical (54 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2010 (46 interventions)
- Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 projet de loi de finances pour 2011 (45 interventions)
- Revenu de solidarité active (43 interventions)
- Majoration des droits à construire (30 interventions)
- Prix du livre numérique (22 interventions)
- Logement et lutte contre l'exclusion (20 interventions)
- Travail emploi et pouvoir d'achat (18 interventions)
- Patrimoine monumental de l'État (18 interventions)
- Éthique du sport et droits des sportifs (15 interventions)
- Contrats de partenariat (14 interventions)
- Modification du règlement de l'assemblée nationale (13 interventions)
- Encadrement des crédits à la consommation et action de groupe (12 interventions)
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008 (10 interventions)
- Débat sur l'applicationdu droit au logement opposable (10 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2012 (10 interventions)
- Service civique (9 interventions)
- Équipement numérique des établissements de spectacles cinématographiques (9 interventions)
- Exploitation numérique des livres indisponibles du xxe siècle (9 interventions)
- Protection du secret des sources des journalistes (8 interventions)
- Régulation du système de distribution de la presse (8 interventions)
- Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (8 interventions)
- Application des articles 34-1 39 et 44 de la constitution (7 interventions)
- Mesures urgentes en faveur du logement (7 interventions)
- Rappels au règlement (6 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2009 (6 interventions)
- Augmentation des salaires et protection des salariés et des chômeurs (6 interventions)
- Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public (6 interventions)
- Rémunération pour la copie privée (6 interventions)
- Règlement des comptes et rapport de gestion pour 2007 (5 interventions)
- Délais de paiement des fournisseurs dans le secteur du livre (5 interventions)
- Restitution par la france des têtes maories à la nouvelle-zélande et gestion des collections (4 interventions)
- Lutte contre l'absentéisme scolaire (4 interventions)
- Logement adapté à chacun et abordable à tous (3 interventions)
- Hauts revenus et solidarité (3 interventions)
- Suppression du délit de solidarité (3 interventions)
- Parité de financement entre écoles publiques et privées pour l'accueil des élèves hors de leur commune de résidence (3 interventions)
- Réforme des collectivités territoriales (3 interventions)
- Réforme des retraites (3 interventions)
- Lutte contre les marchands de sommeil (3 interventions)
- Mesures d'urgence en faveur des villes et des quartiers en difficulté (3 interventions)
- Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (3 interventions)
- Ouverture du mariage aux couples de même sexe (3 interventions)
- Projet de loi de finances rectificative pour 2008 (2 interventions)
- Concomitance des renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux (2 interventions)
- Harmonisation des législations européennes applicables aux droits des femmes (2 interventions)
- Indépendance des rédactions (2 interventions)
- Proposition de résolution sur l'attachement au respect des principes de laïcité et à la liberté religieuse (2 interventions)
- Débat sur le logement (2 interventions)
- Accords france-Émirats arabes unis relatifs au musée universel d'abou dabi (1 intervention)
- Fixation de l'ordre du jour (1 intervention)
- Modification de l'ordonnance du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires (1 intervention)
- Modernisation de l'économie (1 intervention)
- Dialogue social et continuité du service public dans les transports terrestres (1 intervention)
- Rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail (1 intervention)
- Intégrité des oeuvres artistiques et lutte contre le tabagisme (1 intervention)
- Équilibre des finances publiques (1 intervention)
- Organisation du service et information des passagers dans les entreprises de transport aérien (1 intervention)
