Dossiers parlementaires de Michel Bouvard
- Projet de loi de finances pour 2010 (102 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2012 (90 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2008 (71 interventions)
- Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 projet de loi de finances pour 2011 (66 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2009 (47 interventions)
- Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (47 interventions)
- Projet de loi de finances rectificative pour 2009 (34 interventions)
- Modernisation de l'économie (33 interventions)
- Projet de loi de finances rectificative pour 2010 (30 interventions)
- Projet de loi de finances rectificative pour 2007 (25 interventions)
- Projet de loi de finances rectificative pour 2008 (25 interventions)
- Travail emploi et pouvoir d'achat (23 interventions)
- Modernisation des institutions de la ve république (20 interventions)
- Grenelle de l'environnement (18 interventions)
- Développement et modernisation des services touristiques (15 interventions)
- Marché de l'électricité (14 interventions)
- La poste et les activités postales (12 interventions)
- Débat d'orientation budgétaire (11 interventions)
- Répartition du contentieux et allégement de certaines procédures juridictionnelles (11 interventions)
- Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2009 à 2012 (9 interventions)
- Équilibre des finances publiques (9 interventions)
- Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (9 interventions)
- Règlement des comptes et rapport de gestion pour 2007 (8 interventions)
- Parcs et ateliers (7 interventions)
- Règlement des comptes pour 2009 (7 interventions)
- Maisons départementales des personnes handicapées (7 interventions)
- Ouverture de la deuxième session extraordinaire de 2010-2011 (6 interventions)
- Engagement national pour l'environnement (5 interventions)
- Régulation bancaire et financière (5 interventions)
- Vacance de sièges de députés élus sénateurs (5 interventions)
- Règlement des comptes et rapport de gestion pour 2008 (4 interventions)
- Débat d'orientation des finances publiques pour 2009 (4 interventions)
- Accès au crédit des petites et moyennes entreprises (4 interventions)
- Dépôt du rapport annuel de la cour des comptes (4 interventions)
- Organe central des caisses d'épargne et des banques populaires (4 interventions)
- Règlement définitif du budget de 2006 (3 interventions)
- Débat sur l'évolution de la politique immobilière de l'État (3 interventions)
- Attentat de marrakech (3 interventions)
- Modernisation du marché du travail (2 interventions)
- Projet de loi de finances rectificative pour le financement de l'économie (2 interventions)
- Cour des comptes et chambres régionales des comptes (2 interventions)
- Accord france-italie relatif au tunnel routier de tende (2 interventions)
- Libertés et responsabilités des universités (2 interventions)
- Organisation et régulation des transports ferroviaires (2 interventions)
- Débat sur le rapport annuel de la cour des comptes (2 interventions)
- Projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2010 (2 interventions)
- Demande de suspension de séance (1 intervention)
- Révision générale des politiques publiques (1 intervention)
- Retour à l'équilibre des finances publiques (1 intervention)
- Délimitation des circonscriptions des députés (1 intervention)
- Activités immobilières des établissements d'enseignement supérieur (1 intervention)
- Débat sur la mise en oeuvre de la révision générale des politiques publiques (1 intervention)
