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Découvrez vos députés de la 14
ème
législature !
Dossiers parlementaires de
Gérard Bapt
Réforme de l'hôpital (
148 interventions
)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (
85 interventions
)
Renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé (
73 interventions
)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (
43 interventions
)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 (
42 interventions
)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 (
32 interventions
)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008 (
30 interventions
)
Modification de la loi portant réforme de l'hôpital (
27 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2012 (
22 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2010 (
21 interventions
)
Travail emploi et pouvoir d'achat (
18 interventions
)
Projet de loi de finances rectificative pour 2009 (
16 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2009 (
15 interventions
)
Contrats de partenariat (
14 interventions
)
Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (
14 interventions
)
Grenelle de l'environnement (
13 interventions
)
Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (
12 interventions
)
Suspension de la commercialisation des biberons à base de bisphénol a (
11 interventions
)
Pouvoir d'achat (
10 interventions
)
Revenus du travail (
9 interventions
)
Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 projet de loi de finances pour 2011 (
9 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2011 (
9 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2008 (
8 interventions
)
Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2009 à 2012 (
8 interventions
)
Interdiction de l'utilisation des phtalates des parabènes et des alkylphénols (
8 interventions
)
Dérogations au repos dominical (
6 interventions
)
Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques (
6 interventions
)
Recherches impliquant la personne humaine (
6 interventions
)
Création d'une première année commune aux études de santé (
5 interventions
)
Abrogation du bouclier fiscal (
5 interventions
)
Conditionnements alimentaires contenant du bisphénol a (
5 interventions
)
Débat sur la crise économique et sociale et la régulation du système financier (
4 interventions
)
Personnels enseignants de médecine générale (
4 interventions
)
Gestion de la dette sociale (
4 interventions
)
Modalités d'exercice des professionnels de santé étrangers (
4 interventions
)
Modernisation de l'économie (
3 interventions
)
Mobilité et parcours professionnels dans la fonction publique (
3 interventions
)
Projet de loi de finances rectificative pour 2008 (
3 interventions
)
Augmentation des salaires et protection des salariés et des chômeurs (
3 interventions
)
La poste et les activités postales (
3 interventions
)
Rénovation du dialogue social et diverses dispositions relatives à la fonction publique (
3 interventions
)
Application de la loi hôpital patients santé et territoires (
3 interventions
)
Hauts revenus et solidarité (
2 interventions
)
Débat sur l'organisation du système de santé en france (
2 interventions
)
Rémunérations des dirigeants d'entreprises et des opérateurs de marché (
2 interventions
)
Projet de loi de finances rectificative pour 2010 (
2 interventions
)
Indemnisation des victimes d'accidents de la circulation (
2 interventions
)
Débat sur le principe de précaution (
2 interventions
)
Débat sur le rapport d'information relatif à la prescription la consommation et la fiscalité des médicaments (
2 interventions
)
Débat sur les autorités administratives indépendantes (
2 interventions
)
Interdiction de la différence de taux de sucre entre les régions d'outre-mer et la métropole (
2 interventions
)
Projet de loi de finances rectificative pour 2007 (
1 intervention
)
Nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public (
1 intervention
)
Loi pénitentiaire (
1 intervention
)
Réforme des retraites (
1 intervention
)
Encadrement du financement public des plans sociaux (
1 intervention
)
Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011 (
1 intervention
)
Biologie médicale (
1 intervention
)
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