Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, cet après-midi, à neuf heures trente : Projet de loi relatif à la lutte contre la piraterie ; Projet de loi relatif à la lutte contre la prolifération des armes de destruction massive. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 25 novembre 2010, à une heure dix.) Le Directeur du service du compte rendu de la séan...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Discussion en deuxième lecture du projet de loi portant nouvelle organisation du marché de l'électricité. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures vingt-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Proposition de loi visant à sanctionner la commercialisation de titres de transport sur les compagnies aériennes figurant sur la liste noire de l'Union européenne ; Proposition de loi relative à l'indépendance des rédactions ; Proposition de loi visant à instaurer un mécanisme de prévention ...

Prochaine séance, ce soir, à vingt-deux heures : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi de réforme des collectivités territoriales ; Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011 : Suite de l'examen des crédits relatifs aux missions ay...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011 : Suite de l'examen des crédits relatifs aux missions ayant fait l'objet d'un examen en commission élargie ; Suite de l'examen des articles non rattachés. La séance est levée. (La séance est levée à d...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011 ; Ville et logement (suite). La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures dix.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce matin, jeudi 28 octobre, à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 28 octobre 2010, à zéro heure vingt.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur le projet de loi portant réforme des retraites ; Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 27 octobre 2010, à zéro heure trente-cinq.) Le Di...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion sur le rapport de la commission mixte paritaire du projet de loi organique relatif à la gestion de la dette sociale ; Discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinqua...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2011. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Projet de loi portant réforme de la représentation devant les cours d'appel. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 13 octobre 2010, à zéro heure cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude ...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi complétant les dispositions relatives à la démocratie sociale ; Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité. La séance est levé...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 29 septembre 2010, à une heure trente-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude A...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur le projet de loi interdisant la dissimulation du visage dans l'espace public. La séance est levée. (La séance est levée à onze heures trente.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, aujourd'hui à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche. La séance est levée. (La séance est levée à une heure quarante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures quinze.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance aujourd'hui, jeudi 17 juin, à neuf heures trente : Proposition de loi visant à étendre la modernisation du dialogue social aux propositions de loi ; Proposition de résolution tendant à réviser le règlement de l'Assemblée nationale ; Proposition de loi sur l'accès des travailleurs étrangers à l'exercice de certaines professio...

Prochaine séance, mercredi 16 juin 2010 à quinze heures : Déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen et débat sur cette déclaration ; Proposition de loi relative à l'équipement numérique des établissements de spectacles cinématographiques ; Proposition de loi visant à lutter contre l'absentéisme scolaire. La séance est levée....

Prochaine séance, mardi 8 juin à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée. (La séance est levée à dix heures quarante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma