Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, mercredi 25 mai à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion en deuxième lecture du projet de loi relatif à la bioéthique. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 25 mai 2011, à une heure cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Cla...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote, par scrutin public, sur la proposition de loi relative à diverses dispositions d'ordre cynégétique ; Débat sur les autorités administratives indépendantes à dix-sept heures en salle Lamartine. La séance est levée. (La séance est le...

Prochaine séance, jeudi 12 mai à neuf heures trente : Débat sur la formation et l'emploi des jeunes (salle Lamartine). La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 12 mai 2011, à zéro heure vingt-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, mardi 5 avril à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Votes solennels sur le projet de loi organique relatif à l'élection des députés et des sénateurs, sur le projet de loi relatif à l'élection de députés par les Français établis hors de France, et sur la proposition de loi relative à la transparence financière de la v...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Débat sur l'actualité de l'« espace Schengen ». La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures quarante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi relative à l'organisation du championnat d'Europe de football de l'UEFA en 2016. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures trente-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, C...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Discussion du projet de loi relatif aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures dix.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'A...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la deuxième lecture du projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures quarante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, jeudi 10 mars 2011 à neuf heures trente : Discussion de cinq accords internationaux en procédure d'examen simplifié ; Suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 10 mars 2011, à une heure tren...

Prochaine séance, mardi 1er mars 2011 à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée. (La séance est levée à dix-huit heures trente.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote, par scrutin public, sur la proposition de loi de simplification et d'amélioration de la qualité du droit ; Suite de la discussion du projet de loi relatif à la bioéthique. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 9 fé...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote par scrutin public sur la proposition de loi visant à mettre fin au traitement discriminatoire des gens du voyage ; Débat, à dix-sept heures trente, sur la politique de la ville. La séance est levée. (La séance est levée à douze heu...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Prestation de serment d'un juge suppléant élu à la Cour de justice de la République ; Débat sur l'OTAN et les orientations données aux forces armées françaises. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 2 février 2011, à deux heures trente.) Le Di...

Prochaine séance, mercredi 26 janvier à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Proposition de loi visant à mettre fin au traitement discriminatoire des gens du voyage ; Proposition de loi portant dispositions particulières relatives à l'habitat informel et à la lutte contre l'habitat indigne dans les départements et régions d'outre-mer ...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la garde à vue. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi relatif à la garde à vue. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 19 janvier 2011, à une heure trente.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi organique et du projet de loi relatifs au Défenseur des droits ; Discussion, en deuxième lecture, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, relative à la représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein des conseils d'administration et...

Prochaine séance, jeudi 13 janvier à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi organique et du projet de loi relatifs au Défenseur des droits ; Discussion, en deuxième lecture, de la proposition de loi relative à la représentation équilibrée des hommes et des femmes dans les conseils d'administration ; Discussion de la pro...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion en deuxième lecture du projet de loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures vingt-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée na...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Proposition de loi organique relative à l'initiative législative citoyenne par droit de pétition selon l'article 11 de la Constitution. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures trente.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude ...