Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2012 : Suite de l'examen des crédits relatifs aux relations avec les collectivités locales ; Examen des crédits relatifs aux anciens combattants, à la mémoire et aux liens avec la nation. La séance est levée. (L...

Prochaine séance, mercredi 26 octobre 2011 à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 26 octobre 2011, à une heure cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nico...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi de finances pour 2012. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures quarante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Débat préalable au Conseil européen ; Trois votes solennels sur : La proposition de loi visant à instaurer un service citoyen pour les mineurs délinquants ; La proposition de loi visant à la suspension des conditionnements alimentaires contenant du bisphénol A ; La proposition de loi port...

Prochaine séance, mercredi 5 octobre 2011 à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi renforçant les droits, la protection et l'information des consommateurs ; Proposition de loi visant à instaurer un service citoyen pour les mineurs délinquants. La séance est levée. (La séance est levée, le mercre...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite du projet de loi renforçant les droits, la protection et l'information des consommateurs. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi renforçant les droits, la protection et l'information des consommateurs. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, jeudi 29 septembre 2011 à neuf heures trente : Projet de loi renforçant les droits, la protection et l'information des consommateurs. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 29 septembre 2011, à une heure cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de l'examen du projet de loi relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé ; Projet de loi renforçant la protection et l'information des consommateurs. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante-cinq.) Le Dir...

Prochaine séance, mercredi 7 septembre 2011 à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2011. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 7 septembre 2011, à une heure cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures vingt.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Discussion de la proposition de loi relative à la protection de l'identité. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures quarante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi relative au patrimoine monumental de l'État. La séance est levée. (La séance est levée à dix-huit heures cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, jeudi 7 juillet à neuf heures trente : Discussion de trois conventions internationales selon la procédure d'examen simplifiée ; Discussion, en deuxième lecture, de la proposition de loi portant réforme de l'hôpital. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 7 juillet 2011, à zéro heure cinq.) Le Directeur du ser...

Prochaine séance, lundi 4 juillet, à dix-sept heures trente : Ouverture de la session extraordinaire ; Discussion du projet de loi relatif à la répartition des contentieux et à l'allégement de certaines procédures juridictionnelles. La séance est levée. (La séance est levée à vingt et une heures cinq.) Le Directeur du service du compte ren...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures quarante-cinq : Suite de la discussion du projet de loi sur la participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et le jugement des mineurs. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures vingt.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée na...

Prochaine séance, jeudi 23 juin à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi sur la participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et le jugement des mineurs. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 23 juin 2011, à une heure dix.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Asse...

Prochaine séance, jeudi 26 mai à neuf heures trente : Projet de loi relatif au maintien en fonctions au-delà de la limite d'âge de fonctionnaires. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 26 mai 2011, à une heure quinze.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion en deuxième lecture du projet de loi relatif à la bioéthique. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma