Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, aujourd'hui 12 décembre 2008 à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision. La séance est levée. (La séance est levée à une heure dix.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Clau...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Clau...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision. La séance est levée. (La séance est levée à dix-huit heures vingt.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude A...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision. La séance est levée. (La séance est levée à dix-huit heures quarante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, ...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 : Suite de l'examen des articles non rattachés. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'As...

Prochaine séance, lundi 17 novembre à seize heures : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 : Articles non rattachés. La séance est levée. (La séance est levée à vingt-trois heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 : Écologie, développement et aménagement durables. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, C...

Prochaine séance, vendredi 7 novembre à neuf heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 : Défense. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures quarante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, aujourd'hui mercredi 5 novembre, à neuf heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 : Agriculture. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 5 novembre 2008, à une heure dix.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, ...

Prochaine séance, mardi 4 novembre, à neuf heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 : Enseignement scolaire. La séance est levée. (La séance est levée à vingt-trois heures dix.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion générale commune sur le projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2009 à 2012 (n° 1128) et sur le projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127). La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures dix.) Le Directeur du service d...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, lundi 20 octobre, à seize heures : Discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2009 à 2012. Discussion du projet de loi de finances pour 2009. (Ces deux textes faisant l'objet d'une discussion générale commune.) La séance est levée. (La séance est levée...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures vingt.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, lundi 13 octobre 2008 à seize heures : Deuxième lecture du projet de loi portant modification de dispositions relatives à la Cour des comptes et aux chambres régionales des comptes ; Suite de la discussion du projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement. La séance est levée. (La sé...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures dix.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma