Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la proposition de loi relative au service civique. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures dix.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, jeudi 4 février à neuf heures trente : Proposition de loi relative au service civique. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 4 février 2010, à zéro heure trente.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2010. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Débat sur la mobilité des patients ; Débat sur la non-discrimination ; Débat sur la mise en oeuvre du service minimum dans les transports. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séancede l'Assemblée nationale, Claude...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Débat sur les collectivités territoriales et la recentralisation; Proposition relative aux services sociaux d'intérêt général. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Proposition de loi sur la représentation équilibrée des hommes et des femmes au sein des conseils d'administration et de surveillance. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 20 janvier 2010, à une heure dix.) Le Directeur du service du compte re...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi organisant la concomitance des renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nat...

Prochaine séance, mardi 19 janvier, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur le projet de loi relatif à la délimitation des circonscriptions électorales ; Discussion du projet de loi organisant la concomitance des renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux. La séance est levée. (La séance est lev...

Prochaine séance, mardi 12 janvier à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Éloge funèbre de Jean-Paul Charié ; Discussion sur le rapport de la commission mixte paritaire du projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales ; Discussion en deuxième lecture du projet de loi relatif à la répartition des siè...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, mardi 15 décembre, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales. La séance est levée. (La séance est levée, le vendredi 11 décembre 2009, à une heure quarante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationa...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote par scrutin public sur la proposition de loi pour un tiers secteur de l'habitat participatif, diversifié et écologique ; Explications de vote et vote par scrutin public sur la proposition de loi visant à prendre des mesures urgentes p...

Prochaine séance, aujourd'hui, mardi 1er décembre, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote solennel sur le projet de loi relatif au Grand Paris ; Proposition de loi relative aux délais de paiement des fournisseurs dans le secteur du livre ; Proposition de loi de simplification et d'amélioration de la quali...

Prochaine séance, lundi 30 novembre, à seize heures : Proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la lutte contre la fracture numérique. La séance est levée. (La séance est levée à onze heures trente.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, mercredi 18 novembre à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite du projet de loi tendant à amoindrir le risque de récidive criminelle. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 18 novembre 2009, à zéro heure quinze.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Clau...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2010 : Articles non rattachés. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures vingt-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2010 ; missions ayant donné lieu à une commission élargie. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures quinze.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, mercredi 21 octobre à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2010. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 21 octobre 2009, à une heure dix.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite du projet de loi relatif aux jeux d'argent et de hasard en ligne. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma