Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures trente.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de ...

Prochaine séance, mardi 12 mai à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote, par scrutin public, sur le projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet ; Proposition de résolution tendant à modifier le règlement de l'Assemblée nationale. La séance est levée. (La séance est le...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi modifié par l'Assemblée nationale favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures trente.) Le Directeur du service du compte rendu de la séa...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Débat sur la compensation des charges transférées aux collectivités territoriales ; Suite du projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 6 mai 2009, à deux heures tre...

Prochaine séance, aujourd'hui, à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée. (La séance est levée, le mardi 5 mai 2009, à une heure trente-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, mardi 24 mars 2009 à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée. (La séance est levée, le vendredi 20 mars 2009, à zéro heure trente.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2009. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite du projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures quarante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, aujourd'hui mardi 10 mars, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Fixation de l'ordre du jour ; Suite du projet de loi portant réforme de l'hôpital. La séance est levée. (La séance est levée, le mardi 10 mars 2009, à deux heures cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nation...

Prochaine séance, mardi 10 février 2009 à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée. (La séance est levée, le mardi 10 février 2009, à une heure quarante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la deuxième lecture du projet de loi organique sur la nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public ; Suite du projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures cinq.) Le Direc...

Prochaine séance, lundi 2 février, à seize heures : Suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion. La séance est levée. (La séance est levée, le vendredi 30 janvier 2009, à zéro heure trente.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée n...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures dix.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi organique relatif à l'application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 21 janvier 2009, à deux heures quarante.) Le Directeur du service du compte rendu de...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi organique relatif à l'application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2009 et du projet de loi pour l'accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures.) Le Directeur du service du compte rendu de l...

Prochaine séance, aujourd'hui, à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2009 et du projet de loi relatif à l'accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 8 janvier 2009, à une heure cinquante.) Le Di...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Discussion de la proposition de loi relative aux dérogations au repos dominical. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures trente.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, mardi 16 décembre à neuf heures trente : Proposition de loi portant création d'une première année commune aux études de santé. La séance est levée. (La séance est levée à vingt-trois heures trente-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures quarante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, C...