Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, jeudi 8 octobre à neuf heures trente : Suite du projet relatif aux jeux d'argent et de hasard en ligne. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 8 octobre 2009, à une heure quinze.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, jeudi 1er octobre à dix heures : Ouverture de la session ordinaire ; Nomination du bureau. La séance est levée. (La séance est levée à zéro heure.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, jeudi 17 septembre à neuf heures trente : Discussion en deuxième lecture de la proposition tendant à favoriser l'accès au crédit des petites et moyennes entreprises ; Suite du projet de loi pénitentiaire. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 17 septembre 2009, à zéro heure quinze.) Le Directeur du service d...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi pénitentiaire. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, mardi 15 septembre à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur l'ensemble du projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet ; Projet de loi pénitentiaire. La séance est levée. (La séance est levée à dix-sept heures cinquante-cinq.) Le Directeur du se...

Prochaine séance, cet après-midi à quinze heures : Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi de programmation relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement. (n° 1864) Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi relatif à la gendarmerie nationale. (n° 1827) Dis...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Discussion du projet de loi organique et du projet de loi relatifs à l'évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et de Mayotte ; Discussion du projet de loi autorisant la ratification de la convention sur les armes à sous-munitions. La séance est levée. (La séance est levée...

Prochaine séance, mardi 21 juillet à neuf heures trente : Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet. La séance est levée. (La séance est levée, le mardi 21 juillet 2009, à zéro heure quarante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite du projet de loi relatif à la mobilité dans la fonction publique. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce matin à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la gendarmerie nationale ; Projet de loi relatif à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 2 juillet 2009, à une heure quinze.) Le Directeur du service du comp...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite du projet de loi relatif à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français ; Proposition de loi sur les rémunération des mandataires sociaux dans les sociétés anonymes. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures cinq.) Le Directeur du service du compte ren...

Prochaine séance, jeudi 25 juin, à neuf heures trente : Proposition de loi visant à garantir de justes conditions de rémunération aux salariés concernés par une procédure de reclassement ; Projet de loi relatif à la réparation des conséquences sanitaires des essais nucléaires français ; Proposition de loi visant à démocratiser le mode de fix...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la deuxième lecture du projet de loi relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, aujourd'hui jeudi 11 juin, à neuf heures trente : Suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 11 juin 2009, à zéro heure cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de ...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Débat d'initiative parlementaire sur le bilan de la loi du 11 février 2005 sur le handicap. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures vingt-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la proposition sur la transformation écologique de l'économie ; Proposition sur la répartition des richesses ; Proposition de résolution sur le statut de la société privée européenne et les services sociaux d'intérêt général dans l'Union européenne. La séance est levée. (La séanc...

Prochaine séance, jeudi 28 mai à neuf heures trente : Proposition de loi visant à prendre des mesures urgentes de justice sociale en faveur de l'emploi, des salaires et du pouvoir d'achat ; Proposition de loi relative à la transformation écologique de l'économie ; Proposition de loi tendant à promouvoir une autre répartition des richesses ; ...

Prochaine séance, mercredi 20 mai, à quinze heures : Questions au Gouvernement. La séance est levée. (La séance est levée à vingt et une heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, mardi 19 mai, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'organe central des caisses d'épargne et des banques populaires. La séance est levée. (La séance est levée, le mardi 19 mai 2009, à une heure.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la proposition de résolution tendant à modifier le règlement de l'Assemblée nationale. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma