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Découvrez vos députés de la 14
ème
législature !
Dossiers parlementaires de
Jean-Claude Sandrier
Modernisation des institutions de la ve république (
69 interventions
)
Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (
52 interventions
)
Application des articles 34-1 39 et 44 de la constitution (
47 interventions
)
Projet de loi de finances rectificative pour 2009 (
43 interventions
)
Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (
38 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2012 (
35 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2008 (
27 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2009 (
27 interventions
)
Projet de loi de finances rectificative pour 2010 (
27 interventions
)
Travail emploi et pouvoir d'achat (
24 interventions
)
Réforme des retraites (
24 interventions
)
Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 projet de loi de finances pour 2011 (
22 interventions
)
Pouvoir d'achat (
20 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2010 (
19 interventions
)
Fiscalité juste et efficace (
15 interventions
)
Ratification du traité de lisbonne (
9 interventions
)
Modification du règlement de l'assemblée nationale (
9 interventions
)
Résolution sur la création d'un service public bancaire et financier (
9 interventions
)
Projet de loi de finances rectificative pour 2007 (
8 interventions
)
Réforme des collectivités territoriales (
8 interventions
)
Projet de loi de finances rectificative pour 2008 (
7 interventions
)
Déclaration du gouvernement sur la situation en afghanistan et débat sur cette déclaration (
7 interventions
)
Mesures urgentes de justice sociale en faveur de l'emploi des salaires et du pouvoir d'achat (
6 interventions
)
Article 11 de la constitution (
6 interventions
)
Déclaration du gouvernement sur les suites du sommet du g 20 et débat sur cette déclaration (
6 interventions
)
Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2009 à 2012 (
5 interventions
)
Projet de loi de finances rectificative pour le financement de l'économie (
5 interventions
)
Débat d'orientation des finances publiques pour 2010 (
4 interventions
)
Ouverture de la deuxième session extraordinaire de 2010-2011 (
4 interventions
)
Fonds européen de développement social solidaire et écologique (
4 interventions
)
Déclaration de politique générale du gouvernement (
3 interventions
)
Régimes spéciaux de retraite (
3 interventions
)
Nomination des vice-présidents des questeurs et des secrétaires de l'assemblée (
3 interventions
)
La poste et les activités postales (
3 interventions
)
Moyens du parlement pour le contrôle de l'action du gouvernement (
3 interventions
)
Engagement national pour l'environnement (
3 interventions
)
Équilibre des finances publiques (
3 interventions
)
Dérogations au repos dominical (
2 interventions
)
Accès au crédit des petites et moyennes entreprises (
2 interventions
)
Nomination des vice-présidents de l'assemblée (
2 interventions
)
Tiers secteur de l'habitat participatif diversifié et écologique (
2 interventions
)
Débat sur le développement des transports ferroviaires publics (
2 interventions
)
Orientation des finances publiques pour 2011 (
2 interventions
)
Projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2010 (
2 interventions
)
Rappels au règlement (
1 intervention
)
Réforme de l'hôpital (
1 intervention
)
Rappel au règlement (
1 intervention
)
Transformation écologique de l'économie (
1 intervention
)
Débat sur la mise en oeuvre de la révision générale des politiques publiques (
1 intervention
)
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