Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi en faveur des revenus du travail. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures quarante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi en faveur des revenus du travail. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, relatif aux droits et aux devoirs des demandeurs d'emploi. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claud...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, relatif aux droits et aux devoirs des demandeurs d'emploi. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures vingt-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblé...

Prochaine séance, aujourd'hui, à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif aux droits et devoirs des demandeurs d'emploi. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 17 juillet 2008, à une heure vingt.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, mardi 8 juillet, à quinze heures : Explications de vote et vote par scrutin public sur l'ensemble du projet de loi portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail ; Discussion, en deuxième lecture, du projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve Républi...

Prochaine séance, lundi 7 juillet, à quinze heures : Suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail. La séance est levée. (La séance est levée, le vendredi 4 juillet 2008, à zéro heure vingt.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite du projet de loi portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, aujourd'hui, jeudi 3 juillet, à neuf heures trente : Suite du projet de loi portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 3 juillet 2008, à zéro heure cinq.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude A...

Prochaine séance, ce soir à vingt et une heures trente : Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif aux contrats de partenariat. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, mercredi 25 juin, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi relatif à la responsabilité environnementale ; Discussion du projet de loi relatif aux contrats de partenariat. La séance est levée. (La séance est levée à vingt-trois heures vingt-cinq.) Le Directeur du service du com...

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Débat sur l'organisation du système de santé en France. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures dix.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Discussion de six conventions internationales ; Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi portant modernisation du marché du travail ; Suite de la discussion du projet de loi de modernisation de l'économie. La séance est levée. (La séance est levée, le j...

Prochaine séance, cet après-midi à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi de modernisation de l'économie. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures trente.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve République ; Suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi de modernisation de l'économie. La séance est lev...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve République. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures dix.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, lundi 2 juin 2008 à seize heures quinze : Discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi de modernisation de l'économie. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, jeudi 22 mai 2008 à neuf heures trente : Discussion de la proposition de loi relative au respect du pluralisme dans les médias audiovisuels et prenant en compte le temps de parole du Président de la République. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 22 mai 2008, à zéro heure trente.) Le Directeur du service du...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve République. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, jeudi 15 mai 2008, à neuf heures trente : Deuxième lecture de la proposition de loi relative aux engins motorisés ; Deuxième lecture du projet de loi sur la protection des personnes contre les chiens dangereux. (La séance est levée à dix-neuf heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nat...