Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures quarante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, jeudi 2 avril à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 2 avril 2009, à zéro heure quarante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Cl...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Débat sur le bilan de santé de la politique agricole commune. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures quarante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2009. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, mardi dix-sept mars à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Déclaration du Gouvernement relative à la politique étrangère, débat et vote. La séance est levée. (La séance est levée à vingt-trois heures trente.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, aujourd'hui, mercredi 4 mars, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 4 mars 2009, à une heure cinquante-cinq.) Le Directeur du service d...

Prochaine séance, mercredi 18 février à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi portant réforme de l'hôpital. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 18 février 2009, à une heure.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, mardi 17 février, à neuf heures trente : Proposition de loi visant à créer une allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie. La séance est levée. (La séance est levée, le mardi 17 février 2009, à zéro heure cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, C...

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Déclaration du Gouvernement suivie d'un débat sur l'attribution de fréquences de réseaux mobiles ; Deuxième lecture du projet de loi organique relatif à la nomination des présidents des sociétés France télévisions et Radio France et de la société en charge de l'audiovisuel extérieur de la Fra...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce matin mardi 3 février à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée. (La séance est levée, le mardi 3 février 2009, à zéro heure vingt.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente. Suite de la discussion du projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion. La séance est levée. (La séance est levée à dix-huit heures quinze.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Projet de loi de mobilisation pour le logement et contre l'exclusion. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures vingt-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, mardi 27 janvier à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée. (La séance est levée à onze heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi organique relatif à l'application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claud...

Prochaine séance ce matin, samedi 17 janvier, à neuf heures quarante-cinq : Suite de la discussion du projet de loi organique relatif à l'application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution. La séance est levée. (La séance est levée à une heure vingt-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale...