Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, mardi 13 mai, à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures trente.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, aujourd'hui, mercredi 16 avril, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi portant modernisation du marché du travail. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 16 avril 2008, à une heure.) Le Directeur du service du compte rendu intégra...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote, par scrutin public, sur le projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés ; Projet de loi relatif aux opérations spatiales ; Projet de loi modifiant le code de la défense et le code civil. La séance est levée. (La séa...

Prochaine séance, ce matin, mardi 8 avril, à neuf heures trente: Questions orales sans débat. La séance est levée. (La séance est levée, le mardi 8 avril 2008, à une heure trente.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, relatif aux organismes génétiquement modifiés. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, lundi 7 avril 2008, à seize heures : Suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, relatif aux organismes génétiquement modifiés. La séance est levée. (La séance est levée à une heure dix.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance demain, jeudi 31 janvier, à neuf heures trente : Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi pour le pouvoir d'achat ; Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi relatif à la réforme du service public de l'emploi. (La séance est levée à dix-neuf heures tren...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative aux personnels enseignants de médecine générale. La séance est levée. (La séance est levée à dix-sept heures vingt-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Jean-Pierre Carton

Prochaine séance, aujourd'hui, mercredi 23 janvier 2008, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, relatif à la réforme de l'organisation du service public de l'emploi. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 23 janvier 2008, à une h...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Déclaration du Gouvernement sur le Grenelle de l'insertion, suivie d'un débat ; Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation d'un accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Suriname relatif à la coopération tra...

Prochaine séance, cet après midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi constitutionnelle modifiant le titre XV de la Constitution. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 16 janvier 2008, à zéro heure cinquante.) Le Directeur du service du compte r...

Cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2007. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures vingt.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Jean-Pierre Carton

À vingt et une heures trente, deuxième séance publique : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008, n° 284 : Rapport n° 295, de MM. Yves Bur, Jean-Pierre Door, Denis Jacquat et Hervé Féron, au nom de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales : Tome I de M. Yves Bur : Recettes...

Ce soir, à vingt et une heures trente, troisième séance publique : Suite de la discussion des articles de la première partie du projet de loi de finances pour 2008, n° 189 : Rapport, n° 276, de M. Gilles Carrez, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du Plan. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heur...

Ce soir, à vingt et une heures trente, deuxième séance publique : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2008, n° 189 : Rapport, n° 276, de M. Gilles Carrez, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du Plan. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante.) Le Directeur du serv...

Cet après-midi, à quinze heures, deuxième séance publique : Questions au Gouvernement ; Éloge funèbre de Paul-Henri Cugnenc ; Discussion du projet de loi, n° 180, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation d'accords entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des Émirats Arabes Unis relatifs au musée universel d'Ab...

Ce soir, à vingt et une heures trente, deuxième séance publique : Suite de la discussion du projet de loi, n° 101, adopté par le Sénat, après déclaration d'urgence, sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs : Rapport, n° 107, de M. Jacques Kossowski, au nom de la commission...