Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2011. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, mardi 14 juin 2011 à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Cinq votes solennels sur : Le projet de loi de finances rectificative pour 2011 ; La proposition de loi visant à ouvrir le mariage aux couples de même sexe ; La proposition de résolution relative à la taxation des transactions financières ; La proposition d...

Prochaine séance, mercredi 8 juin à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Création d'une commission d'enquête sur les emprunts contractés par les collectivités territoriales ; Création d'une commission d'enquête sur les modalités de financement des acteurs du dialogue social ; Suite du projet de loi de finances rectificative pour 2011...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2011. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, lundi 23 mai à dix-huit heures : Discussion, en deuxième lecture, du projet de loi relative aux personnes faisant l'objet de soins psychiatriques. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures vingt-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, demain à quinze heures : Questions au Gouvernement : Vote solennel sur la proposition de loi visant à prendre des mesures d'urgence en faveur des villes et des quartiers ; Discussion de la proposition de loi visant à prendre des mesures d'urgence et d'application immédiate en faveur du logement ; Débat sur la mise en oeuvr...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote, par scrutin public, sur le texte de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité ; Explications de vote et vote, par scrutin public, sur la proposition de loi visant ...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Discussion de la proposition de loi tendant à encadrer le financement public des plans sociaux ; Débat sur la responsabilité sociale des acteurs économiques ; Discussion de la proposition de loi visant à interdire l'utilisation des phtalates, des parabènes et des alkylphénols. La séance es...

Prochaine séance, mercredi 13 avril à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion sur le rapport de la commission mixte paritaire de la proposition de loi de simplification et d'amélioration de la qualité du droit ; Suite de la proposition de loi modifiant la loi portant réforme de l'hôpital. La séance est levée. (La séance est ...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Discussion de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, en deuxième lecture, relative au prix du livre numérique. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures trente cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, jeudi 24 mars 2011 à neuf heures trente : Proposition de loi pour l'instauration d'un bouclier rural au service des territoires d'avenir ; Proposition de résolution sur le climat tendant à mettre en oeuvre les engagements du Grenelle et à réduire les émissions de gaz à effet de serre ; Débat sur la question climatique. La ...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à actualiser l'ordonnance du 4 janvier 2005 portant statut général des fonctionnaires des communes et des groupements de communes de la Polynésie française ainsi que de leurs établissements publics administratifs ; ...

Prochaine séance, mercredi 16 mars à quinze heures : Déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen et débat sur cette déclaration ; Suite du projet de loi relatif à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 16 mars 2011, à zéro heure trente-cinq.) ...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Fixation de l'ordre du jour ; Explications de vote et vote par scrutin public sur la proposition de loi relative à la neutralité de l'Internet ; Explications de vote et vote par scrutin public sur la proposition de loi tendant à rendre obligatoire l'étiquetage n...

Prochaine séance, mercredi 2 mars à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Débat sur les rapports entre la France et le continent africain ; Débat sur les conclusions de la mission d'information relative à la tempête Xynthia. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 2 mars 2011, à zéro heure quarante.) Le Directeur du s...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes ; Suite du débat sur les politiques du handicap ; Proposition de loi relative à l'étiquetage nutritionnel. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée n...

Prochaine séance, mercredi 16 février à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la proposition de loi tendant à améliorer le fonctionnement des maisons départementales des personnes handicapées ; Deuxième lecture des projets de loi organique et ordinaire relatifs au Défenseur des droits. La séance est levée. (La séance est lev...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi relative au prix du livre numérique ; Proposition de loi tendant à améliorer le fonctionnement des maisons départementales des personnes handicapées ; Deuxième lecture des projets de loi organique et ordinaire relatifs au Défenseur des d...

Prochaine séance, mardi 15 février à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote des groupes et vote, par scrutin public, sur le projet de loi relatif à la bioéthique ; Discussion de la proposition de loi relative au prix du livre numérique ; Discussion de la proposition de loi relative au fonctionnement des maisons dép...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la bioéthique. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma