Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, lundi 26 octobre à seize heures : Suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2010. La séance est levée. (La séance est levée à seize heures quarante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2010. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures dix.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2010. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, mercredi 7 octobre à quinze heures : Débat sur les suites du sommet du G20 ; Projet de loi relatif à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne. La séance est levée. (La séance est levée à vingt-trois heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi pénitentiaire. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, mercredi 16 septembre, à quinze heures : Suite du projet de loi pénitentiaire. La séance est levée. (La séance est levée à minuit.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi pénitentiaire. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures dix.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Suite du projet de loi relatif à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 16 juillet 2009, à zéro heure trente.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Déclaration du Gouvernement sur l'orientation des finances publiques pour 2010 et débat sur cette déclaration.

La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Proposition de loi contre les violences de groupes et la protection des personnes chargées d'une mission de service public. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures quarante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Clau...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explication de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi de développement et de modernisation des services touristiques ; Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients...

Prochaine séance, lundi 22 juin, à vingt et une heures trente : Proposition de loi portant création d'une première année commune aux études de santé et facilitant la réorientation des étudiants. La séance est levée. (La séance est levée à onze heures trente-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi de développement et de modernisation des services touristiques. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, mardi 16 juin 2009 à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi de programmation militaire ; Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, de développement et de modernisation des services touristiques. La séance est levée. (La séance est levée à vi...

Prochaine séance, mardi 2 juin à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures vingt-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la proposition de résolution tendant à modifier le règlement de l'Assemblée nationale. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures vingt.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, lundi 4 mai, à seize heures : Suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet. La séance est levée. (La séance est levée à vingt-deux heures quarante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance ...