Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote par scrutin public sur la proposition de résolution européenne visant à promouvoir l'harmonisation des législations européennes applicables aux droits des femmes ; Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet...

Prochaine séance, jeudi 18 février à neuf heures trente : Proposition de résolution européenne sur le droit des femmes ; Débat sur les collectivités territoriales. La séance est levée. (La séance est levée à vingt-trois heures cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi sur l'entrepreneur individuel à responsabilité limitée. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures quarante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote des groupes et vote par scrutin public sur le projet de loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure ; Discussion de la proposition de loi visant à modifier la procédure de huis clos devant la cour d'ass...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, 28 janvier 2010 à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée. (La séance est levée à minuit.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la deuxième lecture de la proposition de loi renforçant la lutte contre les violences de groupes et la protection des personnes chargées d'une mission de service public. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la ...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Débat sur la sécurité des réseaux d'approvisionnement en électricité ; Suite de la proposition de loi tendant à renforcer les moyens du Parlement en matière de contrôle de l'action du Gouvernement et de l'action des politiques publiques ; Suite de la deuxième le...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures quarante-cinq : Deuxième lecture de la proposition de loi renforçant la lutte contre les violences de groupe. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures vingt.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Proposition de loi sur la protection des consommateurs en matière de vente à distance. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, mercredi 13 janvier, à quinze heures : Questions au Gouvernement. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 13 janvier 2010, à zéro heure quarante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, mercredi 16 décembre à quinze heures : Déclaration du Gouvernement sur la situation en Afghanistan et débat sur cette déclaration ; Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 16 décembre 2009, à zéro heur...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2009. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures quarante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2009. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suit de la proposition de loi de simplification et d'amélioration de la qualité du droit . La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures dix.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion sur le rapport de la commission mixte paritaire du projet de loi de financement de la sécurité sociale ; Suite du projet de loi relatif au Grand Paris. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 25 novembre 2009, à zéro heure trente-cinq....

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Projet de loi relatif au Grand Paris. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures dix.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 ; Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi sur les transports ferroviaires ; Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de f...

Prochaine séance, mercredi 4 novembre 2009 à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2010 : Outre-mer. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures quarante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Cl...

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 29 octobre 2009, à zéro heure quarante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma