Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, mardi 1er février à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 27 janvier 2011, à minuit cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la garde à vue. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, mardi 7 décembre à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée. (La séance est levée à dix-sept heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, mercredi 1er décembre à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion de la proposition de loi relative à la solidarité des communes dans le domaine de l'alimentation en eau ; Discussion de la proposition de loi relative aux activités immobilières des établissements d'enseignement supérieur. La séance est levée. ...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur le projet de loi de réforme des collectivités territoriales ; Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011 : Suite de la discussion des articles non rattachés. La séance est levée. (La séance est levée à ...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011 : Écologie, développement et aménagement durables ; Économie ; Recherche et enseignement supérieur ; Administration générale et territoriale de l'État ; Sécurité civile. La séance est levée. (La sé...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011 : Défense. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 ; Suite de la discussion de la deuxième partie du projet de loi de finances pour 2011 : Santé (suite) ; Justice. La séance est levée. (La séan...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2011. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, demain jeudi 14 octobre à neuf heures trente : Proposition de loi constitutionnelle et proposition de loi organique pour une République décente ; Proposition de loi renforçant la transparence financière de la vie politique : Proposition de loi organique visant à interdire le cumul du mandat parlementaire avec l'exercice d'u...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, mardi 28 septembre 2010 à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur le projet de loi portant réforme des collectivités territoriales ; Projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité. La séance est levée. (La séance est levée à seize heures trente.) Le Directeur du service d...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Coopération douanière entre la France et les Pays-Bas ; Convention fiscale entre la France et la Suisse. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Suite de la discussion, en seconde lecture, du projet de loi de réforme des collectivités territoriales. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 16 septembre 2010, à zéro heure cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heure trente : Suite du projet de loi portant réforme des retraites. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures trente-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi portant réforme des retraites. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi portant réforme des retraites. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi portant réforme des retraites. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi portant réforme des retraites. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures dix.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma