Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite du projet de loi organique relatif à l'application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures trente.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de l'examen du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision. Suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi organique relatif à la nomination des présidents des sociétés France Télévisions, Radio Franc...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite du projet de loi de finances rectificative pour 2008. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures quarante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, ...

Prochaine séance, aujourd'hui mercredi 3 décembre, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 3 décembre 2008, à zéro heure trente.) Le Directeur du servic...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi organique relatif à la nomination des présidents des sociétés France Télévisions, Radio France et de la société en charge de l'audiovisuel extérieur de la France et du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public d...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi relatif au nouveau service public de la télévision. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claud...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de l'ordre du jour de la présente séance. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, aujourd'hui jeudi 6 novembre à neuf heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation ; Écologie, développement et aménagement durables. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 6 novembre 2008, à une heure t...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 : Administration générale et territoriale de l'État (suite) ; Sécurité publique. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'A...

Prochaine séance, lundi vingt-sept octobre à seize heures : Discussion de l'article 33 du projet de loi de finances pour 2009 (prélèvement européen) et suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2009. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures dix.) Le Directeur du service du compte rendu de...

Prochaine séance, vendredi 24 octobre 2008, à neuf heures trente : Suite de la première partie du projet de loi de finances pour 2009. La séance est levée. (La séance est levée, le vendredi 24 octobre 2008, à zéro heure dix.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2009. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion commune du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2009 à 2012 et du projet de loi de finances pour 2009. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 22 octobre 2008, à zéro heure vingt.) Le Direct...

Prochaine séance, aujourd'hui, mercredi 15 octobre, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite du projet de loi relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 15 octobre 2008, à deux heures cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Asse...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite du projet de loi sur la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures trente.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, mardi sept octobre à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée. (La séance est levée à vingt-trois heures trente.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures vingt.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, C...