Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi pour le développement économique des outre-mer. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures trente.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, lundi 6 avril à seize heures : Discussion du projet de loi pour le développement économique des outre-mer. La séance est levée. (La séance est levée à vingt-deux heures cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2009. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures vingt-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce matin, jeudi 5 mars, à neuf heures trente : Suite du projet de loi portant réforme de l'hôpital. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 5 mars 2009, à une heure dix.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Fixation de l'ordre du jour ; Suite du projet de loi portant réforme de l'hôpital. La séance est levée. (La séance est levée, le mardi 3 mars 2009, à une heure dix.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion. Suite de la discussion du projet de loi portant réforme de l'hôpital. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures dix.) Le Directeur ...

Prochaine séance, ce matin, jeudi 19 février, à neuf heures trente : Proposition de loi visant à lutter contre les discriminations liées à l'origine, réelle ou supposée. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 19 février 2009, à une heure.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Az...

Prochaine séance, lundi 9 février à seize heures : Suite du projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion. La séance est levée. (La séance est levée, le vendredi 6 février 2009, à deux heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Quatre conventions internationales ; Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi de finances rectificative pour 2009 ; Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2009...

Prochaine séance, ce matin, jeudi 29 janvier, à neuf heures trente. Suite de la discussion du projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 29 janvier 2009, à zéro heure cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée na...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi organique relatif à l'application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures quarante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi organique relatif à l'application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, vendredi 16 janvier 2009, à neuf heures quarante-cinq : Suite de la discussion du projet de loi organique relatif à l'application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution. La séance est levée. (La séance est levée, le vendredi 16 janvier 2009, à une heure quarante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séanc...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi organique relatif à l'application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures quarante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude...

Prochaine séance, mardi 6 janvier 2009 à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée. (La séance est levée à seize heures vingt-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote, et vote par scrutin public, sur l'ensemble du projet de loi relatif au nouveau service public de la télévision ; Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi de finances pour 2009 ; Proposition de loi relati...

Prochaine séance, lundi 15 décembre, à seize heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision ; Discussion du projet de loi organique relatif à la nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public. La séance est levée. (La séance est levée, l...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de l'examen du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures trente.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma