Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif au nouveau service public de la télévision. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures vingt.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt-deux heures : Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2008. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures trente.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures vingt-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assem...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi relatif au nouveau service public de la télévision et du projet de loi organique relatif à la nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heur...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la législation funéraire. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures vingt.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 : Suite des crédits ayant donné lieu à une discussion en commission élargie. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemb...

Prochaine séance, jeudi 13 novembre 2008 à neuf heures trente : Suite de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 : Culture ; Immigration, asile et intégration ; Engagements financiers de l'État ; Direction de l'action du Gouvernement ; Publications officielles et information administrative ; Pouvoirs publics ; Action ext...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement, Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 : Suite de l'agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales ; développement agricole et rural (compte spécial) ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation. ...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement. Explications de vote et vote par scrutin public sur l'ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009. Deuxième lecture de la proposition de loi relative au statut des témoins devant les commissions d'enquête parlementaires. Suite de la ...

Prochaine séance, à vingt et une heures trente : Suite de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 : Justice ; Politique des territoires ; Sport, jeunesse et vie associative. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures vingt-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationa...

Prochaine séance, mercredi 29 octobre à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 29 octobre 2008, à une heure.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Cl...

Prochaine séance, mardi 28 octobre, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote par scrutin public sur l'ensemble de la première partie du projet de loi de finances pour 2009 ; Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009. La séance est levée. (La séance est levée à dix-huit heures quarante-c...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2009. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce matin, jeudi 23 octobre, à neuf heure trente : Suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2009. La séance est levée. (La séance est levée à zéro heure trente-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures quarante-cinq : Suite du projet de la loi sur la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures quinze.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, aujourd'hui jeudi 9 octobre, à neuf heures trente : Suite du projet de loi sur la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 9 octobre 2008, à une heure.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures quarante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi généralisant le revenu de solidarité active. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures quinze.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, mercredi 24 septembre 2008, à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi en faveur des revenus du travail. La séance est levée. (La séance est levée à vingt-trois heures quarante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma