Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, relatif à la réforme de l'organisation du service public de l'emploi. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures quarante.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l...
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Hommage à la mémoire de Raymond Forni, ancien président de l'Assemblée nationale ; Discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi relatif à la rétention de sûreté et à la déclaration d'irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental. La séance es...
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite du projet de loi sur le pouvoir d'achat. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures vingt-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Jean-Pierre Carton
Prochaine séance, mardi 8 janvier 2008, à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures vingt-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Jean-Pierre Carton
Prochaine séance, demain, jeudi 13 décembre, à neuf heures trente : Débat sur le pouvoir d'achat. La séance est levée. (La séance est levée à vingt-trois heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Jean-Pierre Carton
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures quarante-cinq : Discussion de la proposition de loi relative à la sécurité des manèges. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures trente-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Jean-Pierre Carton
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heure trente : Suite de la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative aux tarifs réglementés d'électricité et de gaz naturel. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures quinze.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Jean-Pi...
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2007. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures quarante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Jean-Pierre Carton
Jeudi 29 novembre 2007, à neuf heures trente, séance publique : Discussion de la proposition de loi, n° 403, visant à soutenir le pouvoir d'achat des ménages face à la hausse des prix des produits pétroliers et à développer les modes de transport alternatifs : Rapport, n° 435, de M. Jean Launay au nom de la commission des finances, de l'écono...
Ce soir, à vingt et une heures trente, troisième séance publique : Suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi, n° 351, pour le développement de la concurrence au service des consommateurs : Rapport, n° 412, de M. Michel Raison, au nom de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire ; ...
À vingt et une heures trente, troisième séance publique : Suite de la discussion du projet de loi organique, no 401, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, tendant à renforcer la stabilité des institutions et la transparence de la vie politique en Polynésie française, et du projet de loi, no 402, adopté par le Sénat après déclaration...
Ce soir, à vingt et une heure trente, deuxième séance publique : Suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi, n° 351, pour le développement de la concurrence au service des consommateurs. Rapport, n° 412, de M. Michel Raison, au nom de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire. Avis...
Ce soir, à vingt-deux heures, troisième séance publique : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2008, no 189 : Rapport, n° 276, de M. Gilles Carrez, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du plan. Défense (suite) : Rapport spécial, n° 276, annexe IX, de M. Jean-Michel Fourgous...
Cet après-midi, à quinze heures, deuxième séance publique : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2008, no 189 : Rapport, no 276, de M. Gilles Carrez, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du plan ; Pilotage de l'économie française : Rapport spéci...
Ce soir, à vingt et une heures trente, deuxième séance publique : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2008, n° 189 : Rapport, n° 276, de M. Gilles Carrez, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du Plan. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures cinq.) Le Directeur du service du c...
Ce soir, à vingt et une heures trente, deuxième séance publique : Suite de la discussion du projet de loi, n° 101, adopté par le Sénat, après déclaration d'urgence, sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs : Rapport, n° 107, de M. Jacques Kossowski, au nom de la commission...
Aujourd'hui, à dix-sept heures trente, séance publique : Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 2 août 2007, à trois heures trente.) Le Di...
