Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, mardi 23 septembre à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi en faveur des revenus du travail. La séance est levée. (La séance est levée, le mardi 23 septembre 2008, à une heure quinze.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi en faveur des revenus du travail. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures quarante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir à vingt et une heures trente : Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail ; Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi relatif aux droits et aux devoirs des demandeurs d'emp...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, après déclaration d'urgence, instituant un droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires publiques pendant le temps scolaire. Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, après déclaration d'urgence, ...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, instituant un droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires publiques pendant le temps scolaire. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures cinq.) Le Direc...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la deuxième lecture du projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve République. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée na...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures quarante.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nat...

Prochaine séance, aujourd'hui, mercredi 2 juillet, à quinze heures : Suite du projet de loi portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 2 juillet 2008, à une heure vingt.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude ...

Prochaine séance, ce soir, à vingt-deux heures quinze : Suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, après déclaration d'urgence, portant réforme portuaire. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures trente-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze à heures : Suite du projet de loi de modernisation de l'économie. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures quinze.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi de modernisation de l'économie. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, aujourd'hui jeudi 5 juin, à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de modernisation de l'économie. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 5 juin 2008, à zéro heure cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, aujourd'hui, jeudi 29 mai, à dix heures quarante-cinq : Suite de la discussion du projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve République. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 29 mai 2008, à deux heures quarante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemb...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Déclaration du Gouvernement sur les langues régionales et débat sur cette déclaration. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 7 mai 2008, à zéro heure quarante.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude ...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente. Discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant réforme de la prescription en matière civile. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures vingt.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, mardi 6 mai, à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures vingt.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, relatif aux organismes génétiquement modifiés. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures quinze.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claud...

Prochaine séance, mardi 1er avril, à neuf heures trente : Proposition de loi pour un logement adapté à chacun et abordable à tous. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma